Aux origines de l'intercommunalité : genèse et application de la loi de 1837 sur les commissions syndicales.
Item
Titre
Aux origines de l'intercommunalité : genèse et application de la loi de 1837 sur les commissions syndicales.
Edition
In : Michel BRUNET, Serge BRUNET, Claudine PAILHÈS (sous la dir. de), <i>Pays pyrénéens et pouvoirs centraux (XVIe-XXe siècle)</i>. [2 volumes, 574 et 320 p.]. Actes du colloque international organisé à Foix, les 1-2 et 3 octobre 1993 par le Groupe d'histoire des Pyrénées et les Archives départementales de l'Ariège. Cf. également : Jean-Pierre ALLINNE (articles réunis et édités par), <i>Itinéraires d'un historien du droit : Jacques Poumarède, regards croisés sur la naissance de nos institutions</i>. Toulouse, Université de Toulouse I - Capitole, CNRS (Collection <i>Méridiennes</i>, 2011, 697 p. (p. 55-70).
Auteur
POUMARÈDE, Jacques
Editeur
Foix, Association des amis des Archives de l’Ariège, Conseil général de l’Ariège
Année
1995
Type
Article
Pages
20 p.
Mot-clé
Intercommunalité
Administration locale
Commissions syndicales
Loi du 18 juillet 1837
XIXe
Administration locale
Commissions syndicales
Loi du 18 juillet 1837
XIXe