Les Grands Jours d'Auvergne. Désordres et répression au Grand Siècle.

Titre

Auteur

LEBIGRE, Arlette

Résumé

Présentation de l'ouvrage (bibliographie de la Cour de cassation) :
Arlette Lebigre montre comment les Grands-Jours d’Auvergne représentaient un élément capital dans l’histoire de la Justice française. Et parce qu’il est question d’histoire, la chronologie n’est pas anodine. 1665 a été une année charnière. A partir d’exemples concrets, comme le mémoire de Colbert (15 mai 1665) ou encore comme le conseil de justice (25 septembre 1665), Arlette Lebigre a montré à quel
point l’année 1665 peut être considérée comme l’année de la justice. Les Grands-Jours s’inscrivent par conséquent dans un mouvement qui les dépasse, mouvement synergique dont ils sont une composante, et c’est dans cette conjoncture qu’il s’agit de comprendre une des grandes innovations
des Grands-Jours, non plus là pour seulement blâmer, mais pour punir : fait ô combien marquant et novateur.
Arlette Lebigre a ensuite entamé une analyse de l’évolution des cours de justice depuis le XVIe siècle jusqu’aux Grands-Jours ; elle a notamment souligné le fait qu’il existe de nombreux exemples de fonctionnement normal du contrôle des abus et des malversations. Néanmoins, ce système a été remis en cause du fait de la généralisation de la vénalité. Pour les juges, la tentation était beaucoup trop grande " d’amortir " l’office payé sur le dos des justiciables. Arlette Lebigre a alors mis l’accent sur une des innovations des Grands-Jours, consistant à supprimer définitivement le privilège du jugement par les pairs.
La suite de l’intervention a porté sur les procédures des Grands-Jours, commission extraordinaire. Arlette Lebigre a mis à jour le fait que les procédures employées étaient totalement dérogatoires du droit pénal. Il a notamment été question des manœuvres dilatoires, de la révocation des lettres de grâce, de l’abandon de la prescription, du jugement des juges qu’il y ait plainte ou non, des différents
types de sanctions, etc.
Enfin, Arlette Lebigre a montré combien l’expérience des magistrats des Grands-Jours d’Auvergne a été prépondérante pour la réforme de la justice. Et l’on peut être certain que des lois ont pour origine les Grands-Jours, plus exactement, qu’elles émanent directement de faits précis que ces magistrats ont vécus en Auvergne.