Études sur le Haut-Vivarais d'après les registres d'estimes de 1464. [Thèse].
Item
Titre
Études sur le Haut-Vivarais d'après les registres d'estimes de 1464. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1970].
Introduction de la thèse :
En 1464, la province de Languedoc est assujettie depuis un siècle déjà aux exigences financières du pouvoir central, mais, contrairement à la France du nord, l’impôt qui y est levé est un impôt réel, non personnel. Établir l’assiette de la taille demande donc un relevé exact de la fortune immobilière et mobilière de chaque contribuable, quelle que soit sa situation personnelle de noble ou de roturier. La répartition de la taille est réservée, à l’échelon provincial aux
États de Languedoc, et à l’échelon local, à une assemblée particulière, dite « assiette diocésaine ». En Vivarais, cette assemblée s’est donné le nom d’« États particuliers du pays de Vivarais », mais son rôle ne s’en trouve pas changé.
Lorsqu’il prend le pouvoir, Louis XI veut mettre en place en Languedoc un plan complet de réforme fiscale. Désireux de supprimer tous les impôts directs pour les remplacer par des taxes indirectes, il impose le changement ; mais il se heurte à une organisation établie et à des habitudes telles qu’au bout de quelques mois, il lui faut reconnaître son échec. Les États de Languedoc, réunis au Puy au mois d’avril 1464, obtiennent le retour au système antérieur. C’est à cet effet que le roi ordonne l’enquête générale qui permettra de rétablir la taille à sol et à livre et de faire contribuer chacun selon son capital.
[Thèse de l'École des chartes, 1970].
Introduction de la thèse :
En 1464, la province de Languedoc est assujettie depuis un siècle déjà aux exigences financières du pouvoir central, mais, contrairement à la France du nord, l’impôt qui y est levé est un impôt réel, non personnel. Établir l’assiette de la taille demande donc un relevé exact de la fortune immobilière et mobilière de chaque contribuable, quelle que soit sa situation personnelle de noble ou de roturier. La répartition de la taille est réservée, à l’échelon provincial aux
États de Languedoc, et à l’échelon local, à une assemblée particulière, dite « assiette diocésaine ». En Vivarais, cette assemblée s’est donné le nom d’« États particuliers du pays de Vivarais », mais son rôle ne s’en trouve pas changé.
Lorsqu’il prend le pouvoir, Louis XI veut mettre en place en Languedoc un plan complet de réforme fiscale. Désireux de supprimer tous les impôts directs pour les remplacer par des taxes indirectes, il impose le changement ; mais il se heurte à une organisation établie et à des habitudes telles qu’au bout de quelques mois, il lui faut reconnaître son échec. Les États de Languedoc, réunis au Puy au mois d’avril 1464, obtiennent le retour au système antérieur. C’est à cet effet que le roi ordonne l’enquête générale qui permettra de rétablir la taille à sol et à livre et de faire contribuer chacun selon son capital.
Edition
Thèse de l'École des chartes, 1970.
Auteur
SOUCHON, Cécile
Année
1970
Type
Thèse
Titre du périodique
Numéro
1970, p. 199-203
Mot-clé
Vivarais (Ardèche)
Histoire économique
Histoire sociale
Histoire rurale
Livres d'estimes
Impôts - Fiscalité
XVe
Histoire économique
Histoire sociale
Histoire rurale
Livres d'estimes
Impôts - Fiscalité
XVe