Les États du duché de Bourgogne jusqu'en 1498. [Thèse].
Item
Titre
Les États du duché de Bourgogne jusqu'en 1498. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1911].
Origine des États :
Premières réunions des trois ordres, non pas en 1282 (date où le duc obtient du seul Clergé la dîme pour deux ans moyennant l’immutabilité des monnaies), mais lors des assises des baillis ou du Parlement de Beaune, soit pour y former le jury des causes importantes, soit pour légiférer avec le duc (exemples de 1286 à 1351).
En requérant d’eux un impôt, comme tuteur du duc, Jean le Bon reconnaît en 1352 la nécessité de leur consentement ; il inaugure ainsi la série des États purement financiers, dont la tenue est rendue plus nécessaire, dès 1360, par la levée de la rançon promise aux Anglais.
Consultés sur les seules affaires pouvant entraîner la levée d’un impôt, ils se distinguent du Conseil provincial, ouvert parfois à quelques membres des trois ordres.
[Thèse de l'École des chartes, 1911].
Origine des États :
Premières réunions des trois ordres, non pas en 1282 (date où le duc obtient du seul Clergé la dîme pour deux ans moyennant l’immutabilité des monnaies), mais lors des assises des baillis ou du Parlement de Beaune, soit pour y former le jury des causes importantes, soit pour légiférer avec le duc (exemples de 1286 à 1351).
En requérant d’eux un impôt, comme tuteur du duc, Jean le Bon reconnaît en 1352 la nécessité de leur consentement ; il inaugure ainsi la série des États purement financiers, dont la tenue est rendue plus nécessaire, dès 1360, par la levée de la rançon promise aux Anglais.
Consultés sur les seules affaires pouvant entraîner la levée d’un impôt, ils se distinguent du Conseil provincial, ouvert parfois à quelques membres des trois ordres.
Auteur
BILLIOUD, J.
Année
1911
Type
Thèse
Mot-clé
États de Bourgogne
XIIIe, XIVe, XVe
XIIIe, XIVe, XVe