Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : L'affaire de la Chambre de Justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632).
Item
Titre
Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : L'affaire de la Chambre de Justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632).
Présentation de l'ouvrage :
Par lettres patentes du 14 juin 1631, une chambre de justice était établie pour juger du crime de fausse monnaie. Les restrictions que mit le Parlement à leur enregistrement aboutirent à sa suppression et au transfert de ses compétences à la chambre de justice de l'Arsenal établie par lettres patentes du 1er septembre 1631 enregistrées par elle-même le 10 septembre. Cette seconde chambre de justice aux compétences élargies fut le motif central de la résistance qu'opposa le Parlement au ministère de septembre 1631 à mars 1632. L'épisode est exemplaire en ce qu'il met en lumière les mécanismes institutionnels et les procédures, ainsi que les fonctions et le rôle du parlement de Paris ; il éclaire enfin les liens de fidélité unissant les magistrats et le gouvernement.
Présentation de l'ouvrage :
Par lettres patentes du 14 juin 1631, une chambre de justice était établie pour juger du crime de fausse monnaie. Les restrictions que mit le Parlement à leur enregistrement aboutirent à sa suppression et au transfert de ses compétences à la chambre de justice de l'Arsenal établie par lettres patentes du 1er septembre 1631 enregistrées par elle-même le 10 septembre. Cette seconde chambre de justice aux compétences élargies fut le motif central de la résistance qu'opposa le Parlement au ministère de septembre 1631 à mars 1632. L'épisode est exemplaire en ce qu'il met en lumière les mécanismes institutionnels et les procédures, ainsi que les fonctions et le rôle du parlement de Paris ; il éclaire enfin les liens de fidélité unissant les magistrats et le gouvernement.
Auteur
KADLEC, Lauriane
Editeur
Paris, Honoré Champion, Société des Amis des archives de France (Collection <i>Histoire et archives</i>, Hors série, 7)
Année
2007
Type
Monographie
Titre du périodique
Numéro
2007 (n° hors série), n° 7, 160 p.
Pages
160 p.
ISBN
9782745316745
Mot-clé
Parlement de Paris
Juridictions d'exception
Chambre de justice de l'Arsenal
Opposition parlementaire
Histoire du Parlement de Paris
Faux-monnayage
XVIIe
Juridictions d'exception
Chambre de justice de l'Arsenal
Opposition parlementaire
Histoire du Parlement de Paris
Faux-monnayage
XVIIe