Sûretés réelles et droit méridional : essai sur la pratique en Languedoc septimanienne au XIIe siècle. [Thèse].
Item
Titre
Sûretés réelles et droit méridional : essai sur la pratique en Languedoc septimanienne au XIIe siècle. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier I, 1985].
Résumé de la thèse :
Au XIIe siècle, les contrats conclus en Languedoc septimanien utilisent largement, en garantie d'exécution, le "<i>pignus</i>", gage qui transfère au créancier la jouissance et les revenus du bien gagé. Le mortgage renforce tous les types d'obligations contractuelles mais joue un rôle essentiel dans les actes de prêt. Concurremment, le "<i>pignus</i>" désignera aussi, en même temps que les deux autres dénominations, très répandues, "<i>retorn</i>" et "<i>regressum</i>", une sûreté conditionnelle entraînant une dépossession différée jusqu'au moment de la naissance de la créance, inexistante lors de la formation du contrat. A partir de la fin du XIIe siècle, sous l'influence de la pénétration du droit romain dans la pratique méridionale, apparaît le terme "<i>hypotheca</i>" puis le mécanisme hypothécaire lui-même, qui se répandra au siècle suivant.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier I, 1985].
Résumé de la thèse :
Au XIIe siècle, les contrats conclus en Languedoc septimanien utilisent largement, en garantie d'exécution, le "<i>pignus</i>", gage qui transfère au créancier la jouissance et les revenus du bien gagé. Le mortgage renforce tous les types d'obligations contractuelles mais joue un rôle essentiel dans les actes de prêt. Concurremment, le "<i>pignus</i>" désignera aussi, en même temps que les deux autres dénominations, très répandues, "<i>retorn</i>" et "<i>regressum</i>", une sûreté conditionnelle entraînant une dépossession différée jusqu'au moment de la naissance de la créance, inexistante lors de la formation du contrat. A partir de la fin du XIIe siècle, sous l'influence de la pénétration du droit romain dans la pratique méridionale, apparaît le terme "<i>hypotheca</i>" puis le mécanisme hypothécaire lui-même, qui se répandra au siècle suivant.
Auteur
LESNÉ-FERRET, Maïté
Année
1985
Type
Thèse
Pages
281 ff.
Mot-clé
Sûretés réelles
Septimanie
Languedoc
Gages
Hypothèqes
Septimanie
Languedoc
Gages
Hypothèqes