Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Ouvrage].
Item
Titre
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Ouvrage].
Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2005.
Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2005.
Auteur
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte
Editeur
Montpellier, Mémoire de notre temps (<i>Droit du patrimoine culturel et naturel</i>)
Année
2008
Type
Monographie
Pages
803 p.
Mot-clé
Sénat de Nice
Administration provinciale
Comté de Nice
Police administrative
Arrêts de règlement
XVIIIe
Administration provinciale
Comté de Nice
Police administrative
Arrêts de règlement
XVIIIe