L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799).
Item
Titre
L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799).
Edition
Texte remanié d'une thèse de doctorat, Droit public, Tours, 2006.
Auteur
ACHAINTRE, Christophe
Résumé
Présentation de l'éditeur :
"La grande Révolution fut un moment de l'histoire française riche en expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une impression de discontinuité. Loin d'être étrangère à ce sentiment, l'organisation de la fonction législative peut, au contraire, contribuer à le fortifier. Localisé en 1791 dans un organe complexe, le pouvoir législatif fut attribué en l'an 1 à une assemblée unique de législateurs. Pour leur part, les constituants qui oeuvrèrent après le 9 thermidor disséquèrent la fonction, soit dans le sens d'un bicamérisme investissant l'ensemble de l'espace législatif, soit dans celui d'une polyarchie législative. C'est dire combien il semble délicat de tenter de diagnostiquer une unité qui transcenderait les processus constituants successifs. Pourtant, l'examen croisé des différents travaux de la période permet de saisir une conception unique de l'instance législative, laquelle alimenta en même temps qu'elle participa à la croissance d'une pensée constitutionnelle révolutionnaire."
"La grande Révolution fut un moment de l'histoire française riche en expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une impression de discontinuité. Loin d'être étrangère à ce sentiment, l'organisation de la fonction législative peut, au contraire, contribuer à le fortifier. Localisé en 1791 dans un organe complexe, le pouvoir législatif fut attribué en l'an 1 à une assemblée unique de législateurs. Pour leur part, les constituants qui oeuvrèrent après le 9 thermidor disséquèrent la fonction, soit dans le sens d'un bicamérisme investissant l'ensemble de l'espace législatif, soit dans celui d'une polyarchie législative. C'est dire combien il semble délicat de tenter de diagnostiquer une unité qui transcenderait les processus constituants successifs. Pourtant, l'examen croisé des différents travaux de la période permet de saisir une conception unique de l'instance législative, laquelle alimenta en même temps qu'elle participa à la croissance d'une pensée constitutionnelle révolutionnaire."
Editeur
Paris, Dalloz (<i>Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle</i>)
Année
2008
Type
Monographie
Pages
XIII-439 p.
Mot-clé
Instance législative
Pouvoir législatif
Histoire constitutionnelle
Histoire des idées politiques
Révolution française
XVIIIe
Pouvoir législatif
Histoire constitutionnelle
Histoire des idées politiques
Révolution française
XVIIIe