Grivel et la mainmorte.

Titre

Auteur

GAY, Jean

Résumé

Résumé :
«Brillant juriste comtois, Grivel commente la coutume générale du comté de Bourgogne dans les <i>Decisiones celeberrimi senatus Dolani</i>, éditées en 1634, et consistant en dissertations sur des points litigieux. Ce faisant, il s'inspire de la jurisprudence et des auteurs contemporains. La mainmorte, si répandue, retient son attention ; il s'attache à cinq questions essentielles, à savoir : la mainmorte et la <i>favor libertatis</i>, l'influence de la naissance et de la résidence sur la mainmorte, la mainmorte et la vocation successorale, les conséquences des noces d'une mainmortable sur sa descendance, les droit de seigneur de mainmorte. Il mérite que les historiens du droit ne négligent pas son œuvre. »

Année

2009

Type

Article

Titre du périodique

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

2009, t. LXVI, p. 89-105

Mot-clé

Jean Grivel (1560-1624)
Juristes - Jurisconsultes
Mainmorte servile
Affranchissement de la mainmorte
Favor libertatis
Résidence - Domicile
Vocation successorale
Mariage
Droits seigneuriaux
Serfs - Servage
Franche-Comté
XVIe, XVIIe