La norme fiscale au Moyen-Âge : l'exemple des villes de Rouergue.
Item
Titre
La norme fiscale au Moyen-Âge : l'exemple des villes de Rouergue.
Edition
In : Corinne LEVELEUX-TEXEIRA, Anne ROUSSELET-PIMONT, Pierre BONIN, Florent GARNIER (textes réunis par), <i>Normes et normativité. Etudes d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière</i>.
Auteur
GARNIER, Florent
Résumé
Présentation de l'éditeur :
Ce sont ses étudiants qui, plus ou moins avancés dans la carrière, ont tenu à lui rendre hommage en une vingtaine de contributions. Leurs articles s'organisent autour de la question de la norme, qu'Albert Rigaudière a considérablement contribué à ériger en objet d'étude, et que l'on ne peut plus hâtivement réduire à la seule loi. Car le fonctionnement des instances normatives ne se résume pas à l'expression simple d'un pouvoir qui n'a qu'à commander pour être obéi, ni l'efficacité de la norme à son application. Par delà la fluidité d'un rapport univoque d'émetteur à récepteurs, l'exercice concret de la normativité est allé de pair avec des procédures de négociation, des mesures d'exception, de grâce, de dérogation, des techniques et des réflexions pour sa formalisation, voire des phénomènes de désuétude ou d'oubli qui en font tout autant partie. Le champ chronologique couvert va des origines médiévales d'un État précoce aux développements les plus récents du droit positif, en passant par une modernité qui fait de la révolution plus une étape qu'une rupture.
Entre pluralité et hiérarchie, ces études sur les normes s'imposent donc comme un outil pertinent de compréhension des nuances du passé juridique et institutionnel, et offrent l'illustration de l'influence féconde d'un maître qui a su faire école.
Ce sont ses étudiants qui, plus ou moins avancés dans la carrière, ont tenu à lui rendre hommage en une vingtaine de contributions. Leurs articles s'organisent autour de la question de la norme, qu'Albert Rigaudière a considérablement contribué à ériger en objet d'étude, et que l'on ne peut plus hâtivement réduire à la seule loi. Car le fonctionnement des instances normatives ne se résume pas à l'expression simple d'un pouvoir qui n'a qu'à commander pour être obéi, ni l'efficacité de la norme à son application. Par delà la fluidité d'un rapport univoque d'émetteur à récepteurs, l'exercice concret de la normativité est allé de pair avec des procédures de négociation, des mesures d'exception, de grâce, de dérogation, des techniques et des réflexions pour sa formalisation, voire des phénomènes de désuétude ou d'oubli qui en font tout autant partie. Le champ chronologique couvert va des origines médiévales d'un État précoce aux développements les plus récents du droit positif, en passant par une modernité qui fait de la révolution plus une étape qu'une rupture.
Entre pluralité et hiérarchie, ces études sur les normes s'imposent donc comme un outil pertinent de compréhension des nuances du passé juridique et institutionnel, et offrent l'illustration de l'influence féconde d'un maître qui a su faire école.
Editeur
Paris, Economica, 396 pages
Année
2009
Type
Article
Pages
p. 97-123
ISBN
978-2-7178-5680-4
Mot-clé
Norme, Normativité
Fiscalité locale et municipale
Droit fiscal
Histoire du droit fiscal
Impôt, Histoire de l'impôt
Rouergue
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Finances publiques
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