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La norme fiscale au Moyen-Âge : l'exemple des villes de Rouergue.

Item

Titre

La norme fiscale au Moyen-Âge : l'exemple des villes de Rouergue.

Edition

In : Corinne LEVELEUX-TEXEIRA, Anne ROUSSELET-PIMONT, Pierre BONIN, Florent GARNIER (textes réunis par), <i>Normes et normativité. Etudes d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière</i>.

Auteur

GARNIER, Florent

Résumé

Présentation de l'éditeur :
Ce sont ses étudiants qui, plus ou moins avancés dans la carrière, ont tenu à lui rendre hommage en une vingtaine de contributions. Leurs articles s'organisent autour de la question de la norme, qu'Albert Rigaudière a considérablement contribué à ériger en objet d'étude, et que l'on ne peut plus hâtivement réduire à la seule loi. Car le fonctionnement des instances normatives ne se résume pas à l'expression simple d'un pouvoir qui n'a qu'à commander pour être obéi, ni l'efficacité de la norme à son application. Par delà la fluidité d'un rapport univoque d'émetteur à récepteurs, l'exercice concret de la normativité est allé de pair avec des procédures de négociation, des mesures d'exception, de grâce, de dérogation, des techniques et des réflexions pour sa formalisation, voire des phénomènes de désuétude ou d'oubli qui en font tout autant partie. Le champ chronologique couvert va des origines médiévales d'un État précoce aux développements les plus récents du droit positif, en passant par une modernité qui fait de la révolution plus une étape qu'une rupture.

Entre pluralité et hiérarchie, ces études sur les normes s'imposent donc comme un outil pertinent de compréhension des nuances du passé juridique et institutionnel, et offrent l'illustration de l'influence féconde d'un maître qui a su faire école.

Editeur

Paris, Economica, 396 pages

Année

2009

Type

Article

Pages

p. 97-123

ISBN

978-2-7178-5680-4

Mot-clé

Norme, Normativité
Fiscalité locale et municipale
Droit fiscal
Histoire du droit fiscal
Impôt, Histoire de l'impôt
Rouergue
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Finances publiques

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