Le Temps et le droit forestier.
Item
Titre
Le Temps et le droit forestier.
Edition
<i>Le Temps vu par...</i>. Actes du 129 Congrès des Sociétés historiques et scientifiques, Besançon, 19-23 avril 2004. Christiane Villain-Gandossi, Jacqueline Lorezn (sous la dir. de).
Auteur
LORMANT, François
Résumé
La loi est naturellement modelée par le Temps. L’historien du Droit sait bien que les règles actuellement en vigueur sont issues d’une lente évolution. Des pans entiers de notre Droit sont peu ou mal connus. Tel est par exemple le cas du Droit forestier. Il régit les relations de l’homme et de la forêt, tant pour la construction (maritime par exemple), pour le chauffage des habitations et des usines (forges, salines, etc.) La gestion et l’administration des forêts et la croissance des arbres obéissent à des référentiels de temps différents. Alors qu’il faut plus de 250 ans pour obtenir un bon chêne propre à l’usage de la marine, il ne faut que quelques minutes au plus pour l’abattre. Si le Droit doit prévoir le cadre juridique d’une bonne gestion des forêts sur plusieurs siècles, il doit aussi répondre aux sollicitations permanentes des besoins des populations qui réclament leur portion d’affouage régulier. La foi en la valeur constitutive du temps est le fondement même de la coutume : c’est l’écoulement d’un long temps associé au consentement de tous qui légitime le Droit coutumier, indépendamment de tout recours à la loi. L’épreuve du temps ancre la tradition juridique. Ce procédé se manifeste aussi bien en Droit public, en matière de procédure ou de Droit privé.
Le dualisme entre conservatisme et innovation cache une utilisation réfléchie du temps. La désuétude de la vieille règle justifie le bien-fondé de la nouvelle, bien que la nouveauté ne soit pas présentée comme une création, mais plutôt comme une évolution, une mutation opérée par le temps et la pratique. L’épreuve du temps opère donc une sélection naturelle, la mesure la plus adaptée à l’époque s’impose et l’ancienne règle tombe d’elle-même. Le droit forestier, combine cette double articulation : il suppose d’une part de mettre en place des règles et des principes d’administration et de gestion de la forêt propres à favoriser la croissance des arbres et la fourniture régulière de bois, ce qui suppose de prendre en considération plusieurs dizaines voire centaines d’années. En même temps, la connaissance technique ou les contraintes humaines, politiques et/ou climatiques imposent des adaptations régulières. Parallèlement, il doit imposer des délais parfois très courts aux agents forestiers pour réagir aux attaques et autres malversations délictuelles qu’ils peuvent constater. De là, deux idées conjointes s’opposent : d’une part le passage du temps sur le droit, sur son évolution et sur son adaptation aux circonstances. D’autre part, la gestion du temps forestier, long car lié à la croissance des arbres, impose aussi une instantanéité de réaction.
Cette dualité entre le Temps de la forêt et le Temps du Droit forestier est intéressante à étudier regard de l’éclairage particulier de la période agitée de la Révolution française, des premiers textes de 1789 à la réorganisation de l’administration forestière en l’an XI (1801), au cœur de la préoccupation des forestiers et des hommes des « temps nouveaux ».
Le dualisme entre conservatisme et innovation cache une utilisation réfléchie du temps. La désuétude de la vieille règle justifie le bien-fondé de la nouvelle, bien que la nouveauté ne soit pas présentée comme une création, mais plutôt comme une évolution, une mutation opérée par le temps et la pratique. L’épreuve du temps opère donc une sélection naturelle, la mesure la plus adaptée à l’époque s’impose et l’ancienne règle tombe d’elle-même. Le droit forestier, combine cette double articulation : il suppose d’une part de mettre en place des règles et des principes d’administration et de gestion de la forêt propres à favoriser la croissance des arbres et la fourniture régulière de bois, ce qui suppose de prendre en considération plusieurs dizaines voire centaines d’années. En même temps, la connaissance technique ou les contraintes humaines, politiques et/ou climatiques imposent des adaptations régulières. Parallèlement, il doit imposer des délais parfois très courts aux agents forestiers pour réagir aux attaques et autres malversations délictuelles qu’ils peuvent constater. De là, deux idées conjointes s’opposent : d’une part le passage du temps sur le droit, sur son évolution et sur son adaptation aux circonstances. D’autre part, la gestion du temps forestier, long car lié à la croissance des arbres, impose aussi une instantanéité de réaction.
Cette dualité entre le Temps de la forêt et le Temps du Droit forestier est intéressante à étudier regard de l’éclairage particulier de la période agitée de la Révolution française, des premiers textes de 1789 à la réorganisation de l’administration forestière en l’an XI (1801), au cœur de la préoccupation des forestiers et des hommes des « temps nouveaux ».
Editeur
Paris, CTHS (éditions électroniques).
Année
2008
Type
Actes de colloque
Pages
pp. 271-279.
Mot-clé
Temps
Droit forestier
Histoire forestière
Législation forestière
Droit forestier
Histoire forestière
Législation forestière