La dignité royale durant la Restauration et la Monarchie de Juillet : perspectives constitutionnelles.

Titre

Auteur

LE GAL, Sébastien

Résumé

Cette étude a pour ambition d'appréhender l'articulation problématique entre les exigences du constitutionnalisme moderne et la revendication de la permanence de la dignité royale, en France, entre 1815 et 1848.Le premier terme présuppose, en particulier, le recours à une formalisation
du droit constitutionnel qui implique l'adoption d'un acte constitutionnel;
le second, appréhendé dans une dimension religieuse, relève de l'ordre de
la croyance et place le roi hors de la commune condition des hommes. Durant
la Restauration, à la suite du retour des Bourbons sur le trône, la continuité
avec l'Ancien Régime est recherchée et affirmée. La souveraineté est royale,
et l'acte constitutionnel octroyé, mais ni le préambule ni le corps de la Charte ne parviennent à rendre compte, de façon satisfaisante, de la dignité royale. En ce sens, elle est revendiquée par ses détenteurs mais elle est aussi discutée voire écartée par ses détracteurs. A la suite de la révolution de 1830, la monarchie constitutionnelle est fondée sur la souveraineté nationale, Louis-Philippe est appelé sur le trône comme roi des Français. Cependant, loin d'abandonner cette notion de dignité royale et la dimension religieuse qu'elle sous-tend, le régime tente de la préserver et de la conforter autant qu'il est possible. Ce faisant, une articulation est recherchée que la rigueur des principes ne permet pas à moins de redéfinir la portée de la dignité royale elle-même, au risque de la dénaturer. Dès lors, la dignité royale constitue un sujet de tension constant et un point d'achoppement durant la Monarchie de Juillet. Par delà son histoire au cours de la première moitié du XIXe siècle, l'étude de la dignité royale constitue une notion qui demeure trop peu mentionnée dans l'histoire des institutions contemporaines alors même qu'elle les informe incontestablement. En ce sens, par delà les régimes monarchiques, elle participe à la constitution de notre système politique national.