De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume, XIe-XVe siècle.
Item
Titre
De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume, XIe-XVe siècle.
Edition
Texte remanié d'une thèse de. doctorat en Droit Paris 2, 2000.
Auteur
ALTEROCHE, Bernard d'
Résumé
Présentation de l'éditeur :
L'étude du passage de la notion d'étranger à la seigneurie à celle d'étranger au royaume de France permet d'appréhender la manière dont s'est développé à partir du XIVe siècle un jus soli applicable à l'ensemble du royaume, lié au développement et à l'affirmation de la souveraineté royale. Le renforcement de l'autorité du seigneur sur tous ceux qui demeurent dans sa seigneurie, caractéristique du système féodal, conduit à considérer comme étranger celui qui n'y est pas né et à le désigner suivant les lieux, par les termes <i>albanus</i>, <i>extraneus</i>, <i>foraneus</i>, <i>advena</i> ou <i>alienigena</i>. Sous l'influence des juristes médiévaux, l'ancienne notion romaine d'<i>origo</i> liée au <i>jus sanguinis</i> disparaît au profit de la prise en compte de l'<i>origo propria</i> sur laquelle repose le <i>jus soli</i>. Avec la fin de la suzeraineté et le développement de la souveraineté royale apparaît alors une nouvelle conception de l'étranger déterminée par rapport au royaume. Progressivement les catégories médiévales s'estompent et disparaissent au profit de la notion moderne d'étranger opposant ainsi le naturel ou régnicole à l'étranger ou aubain. En liaison avec cette évolution, et sous l'influence des officiers royaux, les règles féodales particulières applicables aux étrangers disparaissent au profit de l'instauration générale d'une inaptitude testamentaire et successorale. Devenue le régime juridique de droit commun cette incapacité aboutit dès la fin du XVe siècle à réserver au roi, par droit d'aubaine, sous certaines conditions et au titre de sa souveraienté, les biens des étrangers morts dans le royaume.
L'étude du passage de la notion d'étranger à la seigneurie à celle d'étranger au royaume de France permet d'appréhender la manière dont s'est développé à partir du XIVe siècle un jus soli applicable à l'ensemble du royaume, lié au développement et à l'affirmation de la souveraineté royale. Le renforcement de l'autorité du seigneur sur tous ceux qui demeurent dans sa seigneurie, caractéristique du système féodal, conduit à considérer comme étranger celui qui n'y est pas né et à le désigner suivant les lieux, par les termes <i>albanus</i>, <i>extraneus</i>, <i>foraneus</i>, <i>advena</i> ou <i>alienigena</i>. Sous l'influence des juristes médiévaux, l'ancienne notion romaine d'<i>origo</i> liée au <i>jus sanguinis</i> disparaît au profit de la prise en compte de l'<i>origo propria</i> sur laquelle repose le <i>jus soli</i>. Avec la fin de la suzeraineté et le développement de la souveraineté royale apparaît alors une nouvelle conception de l'étranger déterminée par rapport au royaume. Progressivement les catégories médiévales s'estompent et disparaissent au profit de la notion moderne d'étranger opposant ainsi le naturel ou régnicole à l'étranger ou aubain. En liaison avec cette évolution, et sous l'influence des officiers royaux, les règles féodales particulières applicables aux étrangers disparaissent au profit de l'instauration générale d'une inaptitude testamentaire et successorale. Devenue le régime juridique de droit commun cette incapacité aboutit dès la fin du XVe siècle à réserver au roi, par droit d'aubaine, sous certaines conditions et au titre de sa souveraienté, les biens des étrangers morts dans le royaume.
Editeur
Paris, LGDJ (Bibliothèque de droit privé, 360)
Année
2002
Type
Monographie
Pages
XII-356 p.
Mot-clé
Étrangers
Seigneuries
Royaume
État des personnes
Aubains
Forains
Moyen Âge
XIe, XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Seigneuries
Royaume
État des personnes
Aubains
Forains
Moyen Âge
XIe, XIIe, XIIIe, XIVe, XVe