Bibliography of legal history in french

Les autorités municipales et les Réformés.

REULOS, Michel

Les églises réformées ont chacune leur existence propre dans un territoire qui est celui de la localité où elle exerce son action sous l’autorité d’un consistoire composé d’Anciens et de diacres auprès d’un ou de plusieurs ministres. Comme elles sont généralement implantées dans les villes ou bourgs d’une certaine importance, elles se tiennent en contact avec les autorités municipales, quelle que soit leur structure. Les deux organes coexistent avec leurs compétences propres amenant parfois des cumuls mettant en cause les aspects sociaux ou économiques des municipalités et des consistoires. Ce schéma comporte des variantes selon les régions et leurs traditions, d’où la nécessité d’études précises sur le plan chronologique ainsi qu’au point de vue territorial.

2003

Article

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

M.S.H.D.B.

2003, T. 60 "La vigne et le vin dans l’histoire. Aspects juridiques", Varia, pp. 173-180.

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