"Tout était à faire" : mise en place du système fiscal révolutionnaire dans le département de l'Hérault, l'exemple des contributions foncières et mobilières (1789-an XII). [Thèse].
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Titre
"Tout était à faire" : mise en place du système fiscal révolutionnaire dans le département de l'Hérault, l'exemple des contributions foncières et mobilières (1789-an XII). [Thèse].
[Thèse Histoire du Droit. Université des Sciences Sociales de Toulouse, Toulouse I. 2 volumes (2004)].
Résumé de la thèse :
Le 17 juin 1789, tout était à faire : l’abandon annoncé du système fiscal de la monarchie absolue laissait un vide à combler. Tout semblait possible, tous les espoirs pouvaient être réalisés. L’Assemblée constituante tenta de mettre en place un système fiscal répondant aux attentes des cahiers de doléances. Il importait au législateur de créer une fiscalité uniforme, respectueuse du principe d’égalité. Néanmoins, l’application dans les départements, et notamment dans celui de l’Hérault, rencontra de nombreuses difficultés : des lois imprécises qui réduisirent la portée du principe d’égalité, des contextes économiques, politiques et sociaux défavorables et des administrations locales insatisfaites par la baisse des impôts. De 1791 à l’an III, les recouvrements accumulèrent des retards, ne permettant pas une pleine efficacité du nouveau système fiscal. Avec le Directoire, s’est ouverte une nouvelle phase : l’aspect économique des impôts prévalut. Il n’était plus question d’établir la stricte proportionnalité mais de mettre l’accent sur le rendement. Les ébauches de réformes commencées dès l’an IV ont été achevées sous le Consulat. Durant toute la période, c’était au niveau local qu’il fallait rechercher les tentatives les plus franches et les plus répétées pour concrétiser les idéaux fiscaux de 1789. Dans le département de l’Hérault, contribuables et administrateurs locaux ont été vigilants à concilier les exigences des gouvernements avec la proportionnalité et la baisse des contingents.
[Thèse Histoire du Droit. Université des Sciences Sociales de Toulouse, Toulouse I. 2 volumes (2004)].
Résumé de la thèse :
Le 17 juin 1789, tout était à faire : l’abandon annoncé du système fiscal de la monarchie absolue laissait un vide à combler. Tout semblait possible, tous les espoirs pouvaient être réalisés. L’Assemblée constituante tenta de mettre en place un système fiscal répondant aux attentes des cahiers de doléances. Il importait au législateur de créer une fiscalité uniforme, respectueuse du principe d’égalité. Néanmoins, l’application dans les départements, et notamment dans celui de l’Hérault, rencontra de nombreuses difficultés : des lois imprécises qui réduisirent la portée du principe d’égalité, des contextes économiques, politiques et sociaux défavorables et des administrations locales insatisfaites par la baisse des impôts. De 1791 à l’an III, les recouvrements accumulèrent des retards, ne permettant pas une pleine efficacité du nouveau système fiscal. Avec le Directoire, s’est ouverte une nouvelle phase : l’aspect économique des impôts prévalut. Il n’était plus question d’établir la stricte proportionnalité mais de mettre l’accent sur le rendement. Les ébauches de réformes commencées dès l’an IV ont été achevées sous le Consulat. Durant toute la période, c’était au niveau local qu’il fallait rechercher les tentatives les plus franches et les plus répétées pour concrétiser les idéaux fiscaux de 1789. Dans le département de l’Hérault, contribuables et administrateurs locaux ont été vigilants à concilier les exigences des gouvernements avec la proportionnalité et la baisse des contingents.
Auteur
SOULA, Mathieu
Année
2004
Type
Thèse
Pages
514 p.
Mot-clé
XVIIIe
Languedoc
Hérault (département)
Premier Empire
Consulat
Révolution française
Impôts - Fiscalité
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Finances publiques
Languedoc
Hérault (département)
Premier Empire
Consulat
Révolution française
Impôts - Fiscalité
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Finances publiques