Le chancelier "Vicaire et lieutenant général du Roy sur le faict de la loy" d'après l'œuvre d'Antoine Dupart, Guillaume Poyet et Michel de L'Hospital. [Thèse].
Item
Titre
Le chancelier "Vicaire et lieutenant général du Roy sur le faict de la loy" d'après l'œuvre d'Antoine Dupart, Guillaume Poyet et Michel de L'Hospital. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Panthéon-Assas, Paris II, 2001]
Résumé de la thèse :
Reconquis au Moyen Âge, mais encore présenté au début de la Renaissance comme une prérogative régalienne parmi d’autres, le pouvoir de faire la loi devient, au cours du XVIe siècle, l’expression essentielle de la souveraineté du prince, la première « marque » de sa souveraineté. Cette thèse a pour objet de retracer cette évolution du pouvoir édictal du roi en s’appuyant sur la pensée et l’action des chanceliers de France des deux premiers tiers du XVIe siècle. Le chancelier « vicaire et lieutenant général du roy sur le faict de la loy » est à la fois le principal inspirateur de la loi, son principal rédacteur, mais aussi le gardien de sa bonne exécution. C’est pourquoi il a été choisi comme guide pour comprendre l’emprise croissante du législatif au début des temps modernes. L’étude des propos d’Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de L’Hospital comme de la législation élaborée sous leur ministère relève quelle est leur conception du pouvoir législatif royal. Celle-ci repose sur une redéfinition de l’autorité et de la place de la loi tant à l’égard des différents acteurs de la vie juridique que des autres normes qui régissent le droit du royaume. Considérant la volonté du roi comme la raison première et suffisante de la règle légale, les chanceliers émancipent le monarque du poids de la concertation tout en le déchargeant de l’obligation de justifier sa décision. Confiants dans la capacité normative du souverain, ils cherchent également à étendre l’influence de la loi sur les autres sources du droit du royaume. Enfin, ils aspirent à contrôler plus strictement l’exécution de la loi en encadrant et en soumettant le pouvoir des juges. Ces objectifs ne manquent pas de susciter des protestations chez les contemporains, praticiens ou théoriciens du droit. Les conflits qui naissent alors, attestent des divergences qui existent entre les juristes, mais surtout entre les exposés doctrinaux et les nécessités gouvernementales.
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Panthéon-Assas, Paris II, 2001]
Résumé de la thèse :
Reconquis au Moyen Âge, mais encore présenté au début de la Renaissance comme une prérogative régalienne parmi d’autres, le pouvoir de faire la loi devient, au cours du XVIe siècle, l’expression essentielle de la souveraineté du prince, la première « marque » de sa souveraineté. Cette thèse a pour objet de retracer cette évolution du pouvoir édictal du roi en s’appuyant sur la pensée et l’action des chanceliers de France des deux premiers tiers du XVIe siècle. Le chancelier « vicaire et lieutenant général du roy sur le faict de la loy » est à la fois le principal inspirateur de la loi, son principal rédacteur, mais aussi le gardien de sa bonne exécution. C’est pourquoi il a été choisi comme guide pour comprendre l’emprise croissante du législatif au début des temps modernes. L’étude des propos d’Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de L’Hospital comme de la législation élaborée sous leur ministère relève quelle est leur conception du pouvoir législatif royal. Celle-ci repose sur une redéfinition de l’autorité et de la place de la loi tant à l’égard des différents acteurs de la vie juridique que des autres normes qui régissent le droit du royaume. Considérant la volonté du roi comme la raison première et suffisante de la règle légale, les chanceliers émancipent le monarque du poids de la concertation tout en le déchargeant de l’obligation de justifier sa décision. Confiants dans la capacité normative du souverain, ils cherchent également à étendre l’influence de la loi sur les autres sources du droit du royaume. Enfin, ils aspirent à contrôler plus strictement l’exécution de la loi en encadrant et en soumettant le pouvoir des juges. Ces objectifs ne manquent pas de susciter des protestations chez les contemporains, praticiens ou théoriciens du droit. Les conflits qui naissent alors, attestent des divergences qui existent entre les juristes, mais surtout entre les exposés doctrinaux et les nécessités gouvernementales.
Auteur
ROUSSELET-PIMONT, Anne
Année
2001
Type
Thèse
Pages
807 p.
Mot-clé
XVIe, XVIIe
Miche de L'Hospital
Guillaume Poyet
Antoine Duprat
Justice royale
Juridictions
Législation royale
Chancellerie
Chancelier
Miche de L'Hospital
Guillaume Poyet
Antoine Duprat
Justice royale
Juridictions
Législation royale
Chancellerie
Chancelier