Contribution à l'histoire du service public postal (de la Révolution au tournant libéral du Second Empire). [Thèse]
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Titre
Contribution à l'histoire du service public postal (de la Révolution au tournant libéral du Second Empire). [Thèse]
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Université Robert Schumann, Strasbourg III, 2003].
Résumé de la thèse :
Cette thèse se propose, entre la Révolution et le tournant libéral du second Empire, de traquer la notion de service public dans l'histoire de la poste aux lettres, en utilisant un faisceau d'indices qui est celui des éléments constituant la déinition du service public tel qu'elle est issue du XIXe siècle, à savoir la structure, la finalité du service, le régime juridique applicable. En d'autres termes, il s'agit de voir comment l'administration postale progresse vers le service public, comment la question du service public se pose et se matérialise dans le domaine postal. L'étude de ces éléments au cours de la période envisagée a permis de distinguer deux grandes périodes dans cette contribution à l'histoire du service public postal. De la Révolution à l'Empire, l'objectif premier de l'administration postale est de survivre dans une conjoncture difficile, tandis que la notion de service public, très polysémique, apparaît régulièrement au cours des débats parlementaires. L'administration postale se stabilise sous l'Empire. De la Restauration au tournant libéral du second Empire, la notion de service public progresse au cœur de l'évolution de la poste aux lettres; si son influence n'est encore qu'officieuse, les discours et interventions autour des améliorations progressives apportées au service postal créent un lien entre le monopole exploité par l'État, l'accès géographique et financier au service, la fonction sociale et le service public. Parallèlement pendant la seconde moitié du XIXe siècle, les tribunaux se réfèrent de plus en plus au service public.
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Université Robert Schumann, Strasbourg III, 2003].
Résumé de la thèse :
Cette thèse se propose, entre la Révolution et le tournant libéral du second Empire, de traquer la notion de service public dans l'histoire de la poste aux lettres, en utilisant un faisceau d'indices qui est celui des éléments constituant la déinition du service public tel qu'elle est issue du XIXe siècle, à savoir la structure, la finalité du service, le régime juridique applicable. En d'autres termes, il s'agit de voir comment l'administration postale progresse vers le service public, comment la question du service public se pose et se matérialise dans le domaine postal. L'étude de ces éléments au cours de la période envisagée a permis de distinguer deux grandes périodes dans cette contribution à l'histoire du service public postal. De la Révolution à l'Empire, l'objectif premier de l'administration postale est de survivre dans une conjoncture difficile, tandis que la notion de service public, très polysémique, apparaît régulièrement au cours des débats parlementaires. L'administration postale se stabilise sous l'Empire. De la Restauration au tournant libéral du second Empire, la notion de service public progresse au cœur de l'évolution de la poste aux lettres; si son influence n'est encore qu'officieuse, les discours et interventions autour des améliorations progressives apportées au service postal créent un lien entre le monopole exploité par l'État, l'accès géographique et financier au service, la fonction sociale et le service public. Parallèlement pendant la seconde moitié du XIXe siècle, les tribunaux se réfèrent de plus en plus au service public.
Auteur
LANGLOIS, Olivia
Année
2003
Type
Thèse
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