La peine de mort dans la généralité de Lyon (1670-1789). [Rhône]. [Thèse].
Item
Titre
La peine de mort dans la généralité de Lyon (1670-1789). [Rhône]. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du Droit. Université Jean-Moulin, Lyon III, 2000. [Dactylographiée].
Résumé de la thèse :
La peine de mort est la réponse sociale au crime particulièrement grave voire atroce. Au XVIIIe siècle, la finalité d'une telle sanction résidait, principalement, dans une volonté affirmée d'intimidation qui devait détourner, à jamais, ceux qui souhaitaient imiter les criminels. La peine capitale était prononcée contre des atteintes circonscrites par la législation en vigueur sous l'Ancien Régime. Dans le cadre de l'étude de la criminalité dans la généralité de Lyon, certains crimes contre les personnes, les biens et la chose publique ont été rencontrés. À leur détermination a été jointe celle de l'agent du crime par la recherche de son identité, ses mobiles et de son mode de participation à l'infraction. La commission d'une faute nécessite une répression qui se trouve liée par la qualité des délinquants et par la nature des crimes réalises. Dans l'ancien droit, la connaissance des infractions sanctionnées par la peine de mort pouvait incomber a certaines justices seigneuriales. Toutefois, en raison de la volonté royale de diminuer la compétence "<i>ratione materiae</i>" et "<i>ratione personae</i>" des juges seigneuriaux, l'exercice de cette justice déclina progressivement au profit des juridictions royales ordinaires et extraordinaires. Devant la juridiction compétente, lorque la culpabilité de l'accuse était établie, l'instruction criminelle aboutissait a la condamnation à mort. Pour échapper à ce châtiment, le condamne pouvait interjeter appel devant le parlement de Paris, dans l'hypothèse où la sentence contestée avait été rendue par un tribunal royal ordinaire ; ou alors, solliciter la grâce du souverain. Dans l'espace choisi et pour la période donnée, l'application de la peine de mort n'a pas fait l'objet d'excès. Juste avant la Révolution, les doléances contenues dans les cahiers sont très révelatrices. L'abolition de ce châtiment n'a jamais été requise.
Thèse de doctorat, Histoire du Droit. Université Jean-Moulin, Lyon III, 2000. [Dactylographiée].
Résumé de la thèse :
La peine de mort est la réponse sociale au crime particulièrement grave voire atroce. Au XVIIIe siècle, la finalité d'une telle sanction résidait, principalement, dans une volonté affirmée d'intimidation qui devait détourner, à jamais, ceux qui souhaitaient imiter les criminels. La peine capitale était prononcée contre des atteintes circonscrites par la législation en vigueur sous l'Ancien Régime. Dans le cadre de l'étude de la criminalité dans la généralité de Lyon, certains crimes contre les personnes, les biens et la chose publique ont été rencontrés. À leur détermination a été jointe celle de l'agent du crime par la recherche de son identité, ses mobiles et de son mode de participation à l'infraction. La commission d'une faute nécessite une répression qui se trouve liée par la qualité des délinquants et par la nature des crimes réalises. Dans l'ancien droit, la connaissance des infractions sanctionnées par la peine de mort pouvait incomber a certaines justices seigneuriales. Toutefois, en raison de la volonté royale de diminuer la compétence "<i>ratione materiae</i>" et "<i>ratione personae</i>" des juges seigneuriaux, l'exercice de cette justice déclina progressivement au profit des juridictions royales ordinaires et extraordinaires. Devant la juridiction compétente, lorque la culpabilité de l'accuse était établie, l'instruction criminelle aboutissait a la condamnation à mort. Pour échapper à ce châtiment, le condamne pouvait interjeter appel devant le parlement de Paris, dans l'hypothèse où la sentence contestée avait été rendue par un tribunal royal ordinaire ; ou alors, solliciter la grâce du souverain. Dans l'espace choisi et pour la période donnée, l'application de la peine de mort n'a pas fait l'objet d'excès. Juste avant la Révolution, les doléances contenues dans les cahiers sont très révelatrices. L'abolition de ce châtiment n'a jamais été requise.
Auteur
GRAND, Catherine
Année
2000
Type
Thèse
Pages
452 ff.
Mot-clé
Peine capitale
Lyonnais (Rhône)
Éxécutions capitales
Généralité de Lyon
Peine de mort
XVIIe, XVIIIe
Lyonnais (Rhône)
Éxécutions capitales
Généralité de Lyon
Peine de mort
XVIIe, XVIIIe