De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume (XIe-XVe). [Thèse].
Item
Titre
De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume (XIe-XVe). [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Panthéon-Assas, Paris II, 2000.
Résumé de la thèse :
L'étude du passage de la notion d'étranger à la seigneurie a celle d'étranger au royaume de France permet d'appréhender la manière dont s'est développé à partir du XIVe siècle un <i>jus soli</i> applicable à l'ensemble du royaume lie au développement et à l'affirmation de la souveraineté royale. Le renforcement de l'autorité du seigneur sur tous ceux qui demeurent dans sa seigneurie, caractéristique du système féodal, conduit a considérer comme étranger celui qui n'y est pas né et à le désigner suivant les lieux, par les termes <i>albanus, extraneus, foraneus, advena</i> ou <i>alienigena</i>. Sous l'influence des juristes médiévaux, l'ancienne notion romaine d'<i>origo</i> liée au <i>jus sanguinis</i> disparait au profit de la prise en compte de l'<i>origo propria</i> sur laquelle repose le jus soli. Avec la fin de la suzeraineté et le développement de la souveraineté royale apparait alors une nouvelle conception de l'étranger déterminée par rapport au royaume. Progressivement les catégories médiévales s'estompent et disparaissent au profit de la notion moderne d'étranger opposant ainsi le naturel ou régnicole a l'étranger ou aubain. Intimement lie a cette évolution, et sous l'influence des officiers royaux, les règles féodales particulières applicables aux étrangers disparaissent au profit de l'instauration générale d'une inaptitude testamentaire et successorale. Devenue le régime juridique de droit commun cette incapacité aboutit des la fin du XVe siècle a réserver au roi, par droit d'aubaine, sous certaines conditions et au titre de sa souveraineté, les biens des étrangers morts dans le royaume.
Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Panthéon-Assas, Paris II, 2000.
Résumé de la thèse :
L'étude du passage de la notion d'étranger à la seigneurie a celle d'étranger au royaume de France permet d'appréhender la manière dont s'est développé à partir du XIVe siècle un <i>jus soli</i> applicable à l'ensemble du royaume lie au développement et à l'affirmation de la souveraineté royale. Le renforcement de l'autorité du seigneur sur tous ceux qui demeurent dans sa seigneurie, caractéristique du système féodal, conduit a considérer comme étranger celui qui n'y est pas né et à le désigner suivant les lieux, par les termes <i>albanus, extraneus, foraneus, advena</i> ou <i>alienigena</i>. Sous l'influence des juristes médiévaux, l'ancienne notion romaine d'<i>origo</i> liée au <i>jus sanguinis</i> disparait au profit de la prise en compte de l'<i>origo propria</i> sur laquelle repose le jus soli. Avec la fin de la suzeraineté et le développement de la souveraineté royale apparait alors une nouvelle conception de l'étranger déterminée par rapport au royaume. Progressivement les catégories médiévales s'estompent et disparaissent au profit de la notion moderne d'étranger opposant ainsi le naturel ou régnicole a l'étranger ou aubain. Intimement lie a cette évolution, et sous l'influence des officiers royaux, les règles féodales particulières applicables aux étrangers disparaissent au profit de l'instauration générale d'une inaptitude testamentaire et successorale. Devenue le régime juridique de droit commun cette incapacité aboutit des la fin du XVe siècle a réserver au roi, par droit d'aubaine, sous certaines conditions et au titre de sa souveraineté, les biens des étrangers morts dans le royaume.
Auteur
ALTEROCHE, Bernard d'
Année
2000
Type
Thèse
Pages
465 p.
Mot-clé
Étrangers
Seigneuries
Royaume
État des personnes
Aubains
Forains
Moyen Âge
XIe, XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Seigneuries
Royaume
État des personnes
Aubains
Forains
Moyen Âge
XIe, XIIe, XIIIe, XIVe, XVe