Armements en course et droit des prises maritimes (1792-1856). [Ouvrage].

Titre

Armements en course et droit des prises maritimes (1792-1856). [Ouvrage].
Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 1996 : <i>Une institution d'Ancien régime à l'épreuve de la Révolution : le droit de la guerre de course</i>.
Résumé de la thèse :
La guerre de course atteignit son plus grand développement au cours de la seconde Guerre de Cent ans, entre la France et l'Angleterre, de 1689 a 1815. Or, les principes de 1789 auraient du conduire a son abolition, que les nations européennes ne proclamèrent qu'en 1856. Fondée sur le dépouillement exhaustif des décisions du Conseil des prises (1800-1814), ce qui n'avait jamais été réalisé, cette étude, après avoir recherche comment la nature de la guerre de course fut précisée au XVIIIe siècle, a successivement entrepris de répondre aux questions suivantes : quels furent les arguments en faveur du maintien ou de l'abolition de la course de 1792 a 1856 ? comment la course, pratiquée de 1792 a 1814, fut-elle soumise par l'État a une stricte règlementation relative aux navires, à l'équipage, aux sociétés d'armements, aux formalités administratives avant, pendant et après la campagne de course ? À quelle instance, administrative ou juridictionnelle, fut attribue le contentieux des prises ? Comment fut organise le Conseil des prises, quelle fut la procédure contentieuse usitée devant lui ? comment, par sa jurisprudence, le conseil des prises concilia-t-il les trois intérêts en présence, ceux des neutres (impliques malgré eux dans une guerre de blocus), ceux des corsaires (inspires par l'appât du gain), ceux de l'État (soucieux de ménager les neutres, tout en faisant une guerre efficace a l'ennemi.