Le procès de la condition mainmortable en France et dans les Etats voisins (1661-1798)
Item
Titre
Le procès de la condition mainmortable en France et dans les Etats voisins (1661-1798)
Edition
Thèse doctorat, Paris VII, 1996
Auteur
BRESSAN, Thierry
Résumé
Résumé :
Du dernier tiers du XVIIe siècle à son abolition définitive, intervenue au début de la période révolutionnaire, la "condition mainmortable", héritée du servage de corps médiéval, continua d'affecter en France un nombre non négligeable de provinces : cela sous des formes diverses allant de régimes de pure dépendance personnelle à des servitudes exclusivement foncières. En outre, elle suscita un important procès public, aisément décelable au travers de la production littéraire et de la jurisprudence de l'époque. Cette vaste remise en cause, qu'inaugura le projet d'affranchissement général développé par le premier président Lamoignon, connut son apogée avec la campagne voltairienne contre le chapitre de Saint-Claude et la promulgation, peu après, de l'édit neckerien d'août 1779. À vrai dire, elle se situait à l'intersection de trois dynamiques progressistes contemporaines d'envergure : les mouvements en faveur de l'unification du doit coutumier, de la réhabilitation des "minorités" socio-juridiques et du rachat des rentes féodo-seigneuriales... D'où une importance intrinsèque indéniable. Elle eut également des parentes, des ramifications évidentes dans la quasi-totalité des États limitrophes, où la permanence de régimes serviles guère dissemblables état tout autant, voire davantage, marquée.
Du dernier tiers du XVIIe siècle à son abolition définitive, intervenue au début de la période révolutionnaire, la "condition mainmortable", héritée du servage de corps médiéval, continua d'affecter en France un nombre non négligeable de provinces : cela sous des formes diverses allant de régimes de pure dépendance personnelle à des servitudes exclusivement foncières. En outre, elle suscita un important procès public, aisément décelable au travers de la production littéraire et de la jurisprudence de l'époque. Cette vaste remise en cause, qu'inaugura le projet d'affranchissement général développé par le premier président Lamoignon, connut son apogée avec la campagne voltairienne contre le chapitre de Saint-Claude et la promulgation, peu après, de l'édit neckerien d'août 1779. À vrai dire, elle se situait à l'intersection de trois dynamiques progressistes contemporaines d'envergure : les mouvements en faveur de l'unification du doit coutumier, de la réhabilitation des "minorités" socio-juridiques et du rachat des rentes féodo-seigneuriales... D'où une importance intrinsèque indéniable. Elle eut également des parentes, des ramifications évidentes dans la quasi-totalité des États limitrophes, où la permanence de régimes serviles guère dissemblables état tout autant, voire davantage, marquée.
Editeur
ANRT
Année
1996
Type
Thèse
Pages
1337 fol.
Mot-clé
Serfs
Servage
Féodalité
Mainmorte
Servage
Féodalité
Mainmorte