L'enseignement supérieur d'initiative privée. [Thèse].
Item
Titre
L'enseignement supérieur d'initiative privée. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Droit public, Paris II, 1989].
Résumé de la thèse :
La thèse est consacrée a l'étude des régimes juridiques applicables aux établissements privés d'enseignement supérieur. Dans une première partie les notions d'enseignement supérieur et de liberté de l'enseignement sont décrites au travers des textes qui les visent. La seconde partie est consacrée aux textes relatifs aux diverses formes de l'initiative privée : enseignement universitaire, technique, agricole, artistique, paramédical, à distance. La troisième partie décrit la question des diplômes d'enseignement supérieur ainsi que celle du financement public des établissements prives.
[Thèse de doctorat, Droit public, Paris II, 1989].
Résumé de la thèse :
La thèse est consacrée a l'étude des régimes juridiques applicables aux établissements privés d'enseignement supérieur. Dans une première partie les notions d'enseignement supérieur et de liberté de l'enseignement sont décrites au travers des textes qui les visent. La seconde partie est consacrée aux textes relatifs aux diverses formes de l'initiative privée : enseignement universitaire, technique, agricole, artistique, paramédical, à distance. La troisième partie décrit la question des diplômes d'enseignement supérieur ainsi que celle du financement public des établissements prives.
Auteur
PRÉLOT, Pierre-Henri
Année
1989
Type
Thèse
Mot-clé
Enseignement supérieur
Enseignement privé
Enseignement privé