Les arrêtés des assemblées générales des sections parisiennes : de la parole du peuple à l'élaboration de la loi en l'an I de la République (1792-1793). [Thèse].
Item
Titre
Les arrêtés des assemblées générales des sections parisiennes : de la parole du peuple à l'élaboration de la loi en l'an I de la République (1792-1793). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire (Civilisation et histoire de l'art des mondes modernes et contemporains), Lille III, 2017].
Résumé de la thèse :
Les arrêtés des assemblées générales des sections parisiennes sont les actes politiques et juridiques à travers lesquels les citoyens de la ville de Paris s’expriment et décident. Ils peuvent aussi bien contenir des mesures destinées à être appliquée localement la plupart du temps que des pétitions adressées aux élus, ou aux autres lieux de pouvoir. Ils portent sur des domaines très variés : subsistances, instruction publique, questions militaires, assistance et secours publics… L’an I de la République française, et plus précisément la période qui s’étend du 21 septembre 1792 au 5 septembre 1793 correspond à l’élargissement de la participation citoyenne (fin du cens), à la préparation par les législateurs d’une nouvelle Constitution censée entériner ces nouveaux droits, mais elle voit également la construction de nouveaux outils institutionnels pour faire face à une situation d’urgence, aux fondements du futur Gouvernement révolutionnaire. À travers les pratiques de la production (délibération) et de la diffusion (interactions des citoyens avec les autres acteurs) des arrêtés, il s’agit de comprendre le fonctionnement des assemblées générale et quel « modèle » de la citoyenneté en ressort. En suivant le parcours de arrêtés hors de l’assemblée, notamment dans les assemblées d’élus que sont le conseil général de la Commune de Paris et la Convention nationale, il s’agit également de savoir comment la parole populaire façonne les choix politiques de la Nation et entre en compte dans l'élaboration des lois. En quoi les arrêtés contribuent-ils à construire un régime d’un type nouveau, une République à la fois démocratique et représentative ?
[Thèse de doctorat, Histoire (Civilisation et histoire de l'art des mondes modernes et contemporains), Lille III, 2017].
Résumé de la thèse :
Les arrêtés des assemblées générales des sections parisiennes sont les actes politiques et juridiques à travers lesquels les citoyens de la ville de Paris s’expriment et décident. Ils peuvent aussi bien contenir des mesures destinées à être appliquée localement la plupart du temps que des pétitions adressées aux élus, ou aux autres lieux de pouvoir. Ils portent sur des domaines très variés : subsistances, instruction publique, questions militaires, assistance et secours publics… L’an I de la République française, et plus précisément la période qui s’étend du 21 septembre 1792 au 5 septembre 1793 correspond à l’élargissement de la participation citoyenne (fin du cens), à la préparation par les législateurs d’une nouvelle Constitution censée entériner ces nouveaux droits, mais elle voit également la construction de nouveaux outils institutionnels pour faire face à une situation d’urgence, aux fondements du futur Gouvernement révolutionnaire. À travers les pratiques de la production (délibération) et de la diffusion (interactions des citoyens avec les autres acteurs) des arrêtés, il s’agit de comprendre le fonctionnement des assemblées générale et quel « modèle » de la citoyenneté en ressort. En suivant le parcours de arrêtés hors de l’assemblée, notamment dans les assemblées d’élus que sont le conseil général de la Commune de Paris et la Convention nationale, il s’agit également de savoir comment la parole populaire façonne les choix politiques de la Nation et entre en compte dans l'élaboration des lois. En quoi les arrêtés contribuent-ils à construire un régime d’un type nouveau, une République à la fois démocratique et représentative ?
Auteur
GUERMAZI, Alexandre
Année
2017
Type
Thèse
Mot-clé
Révolution française
Sections parisiennes
Paris
Citoyenneté
Représentation politique
Démocratie
Convention nationale
Commune de Paris (Révolution française)
Conseil général de la Commune de Paris
Sections parisiennes
Paris
Citoyenneté
Représentation politique
Démocratie
Convention nationale
Commune de Paris (Révolution française)
Conseil général de la Commune de Paris