Les échelles du Levant et de Barbarie : droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe - XVIIIe siècle). [Thèse].
Item
Titre
Les échelles du Levant et de Barbarie : droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe - XVIIIe siècle). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2014].
Résumé de la thèse :
Après l’octroi des premières capitulations au début du XVIe siècle par les sultans turcs, de nombreux négociants provençaux fondent des établissement dans les principales places de commerce de l’Empire ottoman. Depuis l’Époque médiévale, celles-ci sont désignées sous le vocable d’échelles du Levant et de Barbarie. Ces termes renvoient également aux cadres juridiques développés pour organiser ce commerce international de grande ampleur. Dès lors, les marchands des échelles sont soumis à une triple contrainte résultant du droit capitulaire turc, des usages commerciaux et de la législation royale. En s’appuyant sur les capitulations qui garantissent la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire ottoman, les négociants français développent des structures juridiques empiriques. À partir de la seconde moitié du XVIIe siècle, les rois de France essayent par ailleurs d’imposer une forme de dirigisme commercial, afin de subordonner l’activité économique à la politique royale et de la faire tendre vers le bien de l’État.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2014].
Résumé de la thèse :
Après l’octroi des premières capitulations au début du XVIe siècle par les sultans turcs, de nombreux négociants provençaux fondent des établissement dans les principales places de commerce de l’Empire ottoman. Depuis l’Époque médiévale, celles-ci sont désignées sous le vocable d’échelles du Levant et de Barbarie. Ces termes renvoient également aux cadres juridiques développés pour organiser ce commerce international de grande ampleur. Dès lors, les marchands des échelles sont soumis à une triple contrainte résultant du droit capitulaire turc, des usages commerciaux et de la législation royale. En s’appuyant sur les capitulations qui garantissent la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire ottoman, les négociants français développent des structures juridiques empiriques. À partir de la seconde moitié du XVIIe siècle, les rois de France essayent par ailleurs d’imposer une forme de dirigisme commercial, afin de subordonner l’activité économique à la politique royale et de la faire tendre vers le bien de l’État.
Auteur
SIMON, Victor
Année
2014
Type
Thèse
Mot-clé
Échelles du Levant
Barbarie
Commerce international
Droit commercial
Droit des affaires
Capitulations (traités)
Consuls - Consulats
Monopoles
Empire ottoman
Marchands et négociants
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Barbarie
Commerce international
Droit commercial
Droit des affaires
Capitulations (traités)
Consuls - Consulats
Monopoles
Empire ottoman
Marchands et négociants
XVIe, XVIIe, XVIIIe