Bibliography of legal history in french

Le Romenayou. [Romenay (Saône-et-Loire)].

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Le Romenayou. [Romenay (Saône-et-Loire)].

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Le droit de choix sur les bois des particuliers : droit exercé par ... la Marine. {Montpont-en-Bresse (Saône-et-Loire)].	Titre du périodique	Text
Partage des biens meubles et immeubles délaissé par lesdits furent Pierre Bièvre-Poulallier et Claudine Bon... à Varennes, commune de La Genêtre..., an III. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
L'aide aux conscrits réfractaires sous le Premier Empire. [Bresse louhannaise (Saône-et-Loire)].	Titre du périodique	Text
Le concours agricole de Tournus, 29 et 30 septembre 1888. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
La poterie de terre en Bresse	Titre du périodique	Text
Le cycle de la vie, d'après des documents lissés par F. Pépin et une enquête menée à Romenay par A; Barthélémy. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
La condition des paysans sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
Les étangs autrefois et aujourd'hui à Romenay. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Les contrats de mariage autrefois. [Bresse louhannaise (Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Évolution de l'agriculture en Bresse d'après les recensements agricoles de 1970 et 1980. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Document concernant la muraille et Romenay. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Les anciennes mesures à Romenay et dans la région. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
La "commune" de Malavavre (XVIe-XIXe siècle). [Villars-les-Dombes (Ain) ?]	Titre du périodique	Text
Romenay, l'un des villages pionniers de la culture du maïs en Bresse. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Ces limites que l'on a modifiées. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Inventaire sommaire des archives municipales de Romenay. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text