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Les origines du juge d'instruction sous la Révolution, le Consulat et l'Empire.

Item

Titre

Les origines du juge d'instruction sous la Révolution, le Consulat et l'Empire.
In : Jean-Jacques Clère, Jean-Claude Farcy (sous la dir. de). <i>Le juge d'instruction, approches historiques</i>;

Auteur

BERGER, Emmanuel

Editeur

Dijon, Éditions universitaires de Dijon

Année

2010

Type

Article

Pages

P. 21-41

Mot-clé

Juges d'instruction
Révolution française
Consulat
Premier Empire
XVIIIe, XIXe

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