Le concept de représentation dans la théorie de l'État. [Thèse, 2 volumes].
Item
Titre
Le concept de représentation dans la théorie de l'État. [Thèse, 2 volumes].
Thèse de doctorat, Droit public, Paris X-Nanterre, 1992
Résumé de la thèse :
Le concept de représentation est très généralement écarté des discussions constitutionnelles théoriques au motif que le procédé relève de la fiction, car il ne peut y avoir de représentation véritable qu'a la condition que le représentant se comporte exactement comme le représenté. Ainsi, le concept de représentation est-il au mieux une erreur qu'il appartient à la science du droit de corriger, au pire, un mensonge recouvrant une idéologie dont il convient de se débarrasser. Une telle attitude est pour le moins étonnante de la part des théoriciens positivistes (normativistes ou réalistes). Ces derniers prétendent en effet décrire le droit positif sans jamais porter de jugement de valeur à son égard. Or, écarter le concept de représentation parce qu'il est erroné ou idéologique relève moins de la description du droit positif que d'un jugement de valeur. Une autre attitude est donc possible et souhaitable. Cette dernière se fonde sur un constat simple : les systèmes juridiques se servent du concept de représentation. Il faut donc comprendre en quoi ce concept est nécessaire aux systèmes juridiques ou pourquoi ils en ont besoin ? Aussi nous a-t-il semblé pertinent de renverser la question classiquement posée a l'égard du concept de représentation. Au lieu de nous interroger sur les normes juridiques qu'il faudrait déduire de telle théorie de la représentation, nous nous sommes intéresses à la théorie de la représentation qu'impose tel ou tel système de normes. Comme on le voit, la démarche se veut d'inspiration kelsenienne, et donc positiviste, il ne s'agit pas de proposer une nouvelle théorie de la représentation mais de décrire la théorie de la représentation que produit un système juridique parce que cette théorie est nécessaire a son fonctionnement. On peut alors comprendre qu'un système juridique ne contient pas seulement des normes mais aussi des justifications de ces normes, justifications dont toute description du droit positif doit tenir compte.
Thèse de doctorat, Droit public, Paris X-Nanterre, 1992
Résumé de la thèse :
Le concept de représentation est très généralement écarté des discussions constitutionnelles théoriques au motif que le procédé relève de la fiction, car il ne peut y avoir de représentation véritable qu'a la condition que le représentant se comporte exactement comme le représenté. Ainsi, le concept de représentation est-il au mieux une erreur qu'il appartient à la science du droit de corriger, au pire, un mensonge recouvrant une idéologie dont il convient de se débarrasser. Une telle attitude est pour le moins étonnante de la part des théoriciens positivistes (normativistes ou réalistes). Ces derniers prétendent en effet décrire le droit positif sans jamais porter de jugement de valeur à son égard. Or, écarter le concept de représentation parce qu'il est erroné ou idéologique relève moins de la description du droit positif que d'un jugement de valeur. Une autre attitude est donc possible et souhaitable. Cette dernière se fonde sur un constat simple : les systèmes juridiques se servent du concept de représentation. Il faut donc comprendre en quoi ce concept est nécessaire aux systèmes juridiques ou pourquoi ils en ont besoin ? Aussi nous a-t-il semblé pertinent de renverser la question classiquement posée a l'égard du concept de représentation. Au lieu de nous interroger sur les normes juridiques qu'il faudrait déduire de telle théorie de la représentation, nous nous sommes intéresses à la théorie de la représentation qu'impose tel ou tel système de normes. Comme on le voit, la démarche se veut d'inspiration kelsenienne, et donc positiviste, il ne s'agit pas de proposer une nouvelle théorie de la représentation mais de décrire la théorie de la représentation que produit un système juridique parce que cette théorie est nécessaire a son fonctionnement. On peut alors comprendre qu'un système juridique ne contient pas seulement des normes mais aussi des justifications de ces normes, justifications dont toute description du droit positif doit tenir compte.
Auteur
BRUNET, Pierre
Année
1997
Type
Thèse
Pages
558 ff.
Mot-clé
Représentation politique
Régime représentatif
Positivisme juridique
Régime représentatif
Positivisme juridique