Les sociétés en nom collectifs au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
Item
Titre
Les sociétés en nom collectifs au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
[Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2017]
Présentation de l'ouvrage :
À la fois société de personnes et société de commerce, et figurant dans l'ordonnance du commerce de 1673 sous le nom de « société générale », la société en nom collectif est au XVIIIe siècle la forme juridique de société la plus utilisée en France. Alors que les associés en nom collectif affichent publiquement leurs noms tout en étant responsables sur tous leurs biens des dettes de la société, les autres sociétés de l'époque que ce soient les commandites ou les sociétés anonymes ont, à l'inverse, des associés qui restent le plus souvent à couvert ce qui n'est pas sans ambiguïté. Les nombreux changements qui marqueront le siècle n'ébranleront pas cependant la société en nom collectif dans ses assises et sa solidité. Elle sera d'ailleurs la seule forme de société dont les principes seront maintenus par le Code de commerce de 1807. En utilisant de nombreux textes issus des sources de l'époque, les principales caractéristiques de cette société et les motifs qui ont conduit les commerçants à l'adopter comme cadre juridique de leurs activités ressortent dans leur diversité. Cette approche a visé aussi à examiner son mode de fonctionnement afin d'apprécier les conditions et les moyens de son développement. Enfin, la société en nom collectif a été analysée à travers les difficultés l'amenant à sa dissolution qu'elle soit voulue ou subie. Dans ce contexte, la société en nom collectif est présentée, tour à tour, dans ses fondements, dans ses affaires et dans ses épreuves.
[Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2017]
Présentation de l'ouvrage :
À la fois société de personnes et société de commerce, et figurant dans l'ordonnance du commerce de 1673 sous le nom de « société générale », la société en nom collectif est au XVIIIe siècle la forme juridique de société la plus utilisée en France. Alors que les associés en nom collectif affichent publiquement leurs noms tout en étant responsables sur tous leurs biens des dettes de la société, les autres sociétés de l'époque que ce soient les commandites ou les sociétés anonymes ont, à l'inverse, des associés qui restent le plus souvent à couvert ce qui n'est pas sans ambiguïté. Les nombreux changements qui marqueront le siècle n'ébranleront pas cependant la société en nom collectif dans ses assises et sa solidité. Elle sera d'ailleurs la seule forme de société dont les principes seront maintenus par le Code de commerce de 1807. En utilisant de nombreux textes issus des sources de l'époque, les principales caractéristiques de cette société et les motifs qui ont conduit les commerçants à l'adopter comme cadre juridique de leurs activités ressortent dans leur diversité. Cette approche a visé aussi à examiner son mode de fonctionnement afin d'apprécier les conditions et les moyens de son développement. Enfin, la société en nom collectif a été analysée à travers les difficultés l'amenant à sa dissolution qu'elle soit voulue ou subie. Dans ce contexte, la société en nom collectif est présentée, tour à tour, dans ses fondements, dans ses affaires et dans ses épreuves.
Auteur
WIRZ, Olivier
Editeur
Paris, LGDJ
Année
2021
Type
Monographie
Pages
468 pages
ISBN
978-2-275-08824-2
Mot-clé
Droit des sociétés
Sociétés en nom collectif
Ordonnance de 1673
Code de commerce (1807-
Histoire du droit commercial
XVIIIe
Sociétés en nom collectif
Ordonnance de 1673
Code de commerce (1807-
Histoire du droit commercial
XVIIIe
URL
https://www.lgdj.fr/les-societes-en-nom-collectif-au-xviiie-siecle-9782275088242.html