La commune savoyarde et les enjeux fonciers depuis le XVIIIe siècle. [Thèse, 2 volumes].
Item
Titre
La commune savoyarde et les enjeux fonciers depuis le XVIIIe siècle. [Thèse, 2 volumes].
Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Grenoble, 1993, Dactylographiée.
Résumé de la thèse :
Fondée sur le dépouillement des archives judiciaires de 1778 (date de remise en vigueur en Savoie, de l'édit de rachat des droits seigneuriaux), à 1900, cette étude vise a l'évocation du statut foncier des communes savoyardes. Institutions hybrides les communes apparaissent alors, en effet, autant comme des indivisions de droit prive, que comme des collectivités territoriales en plein essor. En ce sens, l'analyse de la commune permet a elle seule de rendre compte de la diversité de toutes les situations juridiques que peut connaitre le sol savoyard, surtout dans une contrée ou la propriété communale représente régulièrement jusqu'à 80% des superficies appropriées. Car l'institution communale contracte au même titre que les particuliers sur une large part de son patrimoine, tandis qu'une portion non négligeable de celui-ci permet au contraire l'évocation du statut domanial de plus en plus marque, de tous les biens places hors commerce, au sein de la communauté d'habitants (eaux, routes, édifices du culte, forêts, etc. ). La Savoie de plus, étrangère a l'ordre politique français jusqu'en 1860 a connu de la fin du siècle des Lumières a la fin du XIXe siècle, un extraordinaire destin juridique, marque par une succession sans précédent en Occident, de régimes juridiques distincts. Il est par conséquent intéressant d'analyser les termes de la permanence du patrimoine communal, jusqu'à nos jours. Cette étude se prolonge donc dans l'actualité contemporaine ou la commune pèse de tout son poids sur la politique d'aménagement de la montagne et les enjeux touristiques lies aux sports d'hiver, car l'œuvre foncière des communiers d'antan n'y est pas anodine.
Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Grenoble, 1993, Dactylographiée.
Résumé de la thèse :
Fondée sur le dépouillement des archives judiciaires de 1778 (date de remise en vigueur en Savoie, de l'édit de rachat des droits seigneuriaux), à 1900, cette étude vise a l'évocation du statut foncier des communes savoyardes. Institutions hybrides les communes apparaissent alors, en effet, autant comme des indivisions de droit prive, que comme des collectivités territoriales en plein essor. En ce sens, l'analyse de la commune permet a elle seule de rendre compte de la diversité de toutes les situations juridiques que peut connaitre le sol savoyard, surtout dans une contrée ou la propriété communale représente régulièrement jusqu'à 80% des superficies appropriées. Car l'institution communale contracte au même titre que les particuliers sur une large part de son patrimoine, tandis qu'une portion non négligeable de celui-ci permet au contraire l'évocation du statut domanial de plus en plus marque, de tous les biens places hors commerce, au sein de la communauté d'habitants (eaux, routes, édifices du culte, forêts, etc. ). La Savoie de plus, étrangère a l'ordre politique français jusqu'en 1860 a connu de la fin du siècle des Lumières a la fin du XIXe siècle, un extraordinaire destin juridique, marque par une succession sans précédent en Occident, de régimes juridiques distincts. Il est par conséquent intéressant d'analyser les termes de la permanence du patrimoine communal, jusqu'à nos jours. Cette étude se prolonge donc dans l'actualité contemporaine ou la commune pèse de tout son poids sur la politique d'aménagement de la montagne et les enjeux touristiques lies aux sports d'hiver, car l'œuvre foncière des communiers d'antan n'y est pas anodine.
Auteur
BERTHIER, Bruno
Année
1993
Type
Thèse
Mot-clé
Haute-Savoie (département)
Savoie (département)
Savoie (Province)
Communes
Propriétés foncières et immobilières
Droits seigneuriaux
Communautés rurales
XVIIIe, XIXe, XXe
Savoie (département)
Savoie (Province)
Communes
Propriétés foncières et immobilières
Droits seigneuriaux
Communautés rurales
XVIIIe, XIXe, XXe