Bibliography of legal history in french
Presentation, collaborators, contacts
Proposition de notice
Bibliographic searchs
Search by thesaurus
Search by thesaurus (alphabetic)
Search by thesaurus (topic)
Advanced search
Revue du Nord. Revue d'histoire et d'archéologie des universités du Nord de la France. [Villeneuve-d’Ascq (Nord)].
Item
Revue du Nord. Revue d'histoire et d'archéologie des universités du Nord de la France. [Villeneuve-d’Ascq (Nord)].
Linked resources
Filter by property
All
Alternative Title (dcterms:alternative)
of 25
<
>
51–75 of 616
Alternative Title
Title
Alternate label
Class
Note et documents sur le sel à Aire-sur-la-Lys [Pas-de-Calais].
Titre du périodique
Text
Le transfert de la propriété dans les pays de natissement à la fin de l'Ancien Régime.
Titre du périodique
Text
Les notaires dans le ressort de la coutume de Mons [Belgique] en Hainaut français aux XVIIe et XVIIIe siècles.
Titre du périodique
Text
Note sur le testament du bâtard dans les coutumes du Nord.
Titre du périodique
Text
Remarques sur la distinction entre l'acte créateur d'obligation et l'acte translatif de propriété dans quelques chartes du Nord de la France et de la Belgique.
Titre du périodique
Text
Les mairies rurales dans les domaines du monastère de Saint-Riquier [Somme].
Titre du périodique
Text
Enguerran de Marigny [v. 1260-1315] et la Flandre.
Titre du périodique
Text
La source du titre des droits royaux de la <i>Somme rural</i> de [Jean] Boutiller.
Titre du périodique
Text
Note sur le premier traité anglo-flamand de Douvres [1101 ou 1109].
Titre du périodique
Text
À propos de la réception du droit romain dans les provinces des Pays de par-deçà aux XVIe et XVIIe siècles.
Titre du périodique
Text
L'application des prescriptions disciplinaires du concile de Trente à l'hôpital d'Aire-sur-la-Lys [Pas-de-Calais].
Titre du périodique
Text
Continuité ou rupture ? De la justice domaniale et abbatiale à la justice urbaine et comtale à Arras [Pas-de-Calais].
Titre du périodique
Text
Le personnel de la Chambre des comptes de Lille : sa place dans la société du XVe siècle.
Titre du périodique
Text
De quelques institutions d'origine germaniques et de leur influence sur le <i>ius commune</i>.
Titre du périodique
Text
Note sur les échevins dans les Établissements de Rouen : influence flamande sur les institutions municipales normandes ?
Titre du périodique
Text
Y a-t-il eu à Amiens un bourg épiscopal fortifié complétant, à l'est, l'enceinte gallo-romaine ? Rôle joué par cette question dans l'histoire des institutions féodales et du pouvoir temporel des évêques. [Somme].
Titre du périodique
Text
Quatre documents relatifs à l'histoire monétaire de l'État bourguignon.
Titre du périodique
Text
Coutumes de Lille [Nord] et droit moderne.
Titre du périodique
Text
Un recel de meubles commis par une veuve renonçante.
Titre du périodique
Text
La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.
Titre du périodique
Text
Les origines des institutions seigneuriales de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord].
Titre du périodique
Text
Les élections judiciaires à Lille [Nord] en 1790.
Titre du périodique
Text
Origines et évolution d'une bourgeoisie. Le patronat textile du bassin Lillois (1789-1914).
Titre du périodique
Text
Les cartulaires de l'Église de Cambrai [Nord].
Titre du périodique
Text
Un compromis pour la juridiction spirituelle en Hainaut, entre le duc de Bourgogne Philippe le Bon et l'évêque de Cambrai (Nord] (1448-1449).
Titre du périodique
Text