Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Observations sur les fonctions du procureur de la ville et commune de Dijon à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
Continuité royale, finances municipales et ferveur populaire : Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône] au XVIIe siècle.	Titre du périodique	Text
La ville, le seigneur et l'intendant : Martigues [Bouches-du-Rhône] à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
Recherches sur l'histoire du contrat d'engagement dans le droit colonial français (XVIIe-début XVIIIe siècle)	Titre du périodique	Text
L'évolution des baux au cours de la Révolution française : l'exemple de maître Gilliot, notaire à Dijon. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Pouvoir administratif et démocratie en France.	Titre du périodique	Text
L'organisation intérieure du Bureau des finances de Dijon : la direction.	Titre du périodique	Text
Une justice seigneuriale à la fin de l'Ancien Régime : Vantoux et ses grands jours. [Vantoux, commune de Messigny-Vantoux, (Côte-d'Or)].	Titre du périodique	Text
La justice de Fontaine-lès-Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
La justice de Magny-sur-Tille [Côte-d'Or] (XVe-XVIIIe siècle).	Titre du périodique	Text
Sur l'orgine d'un droit de justice seigneuriale à l'époque d'Alphone de Poitiers (1266).	Titre du périodique	Text
Le juriste de la ville et l'homme des champs, le <i>De privilegiis rusticorum</i> de René Choppin.	Titre du périodique	Text
Un "républicain" malavisé : le marquis René-Louis d'Argenson (1694-1757).	Titre du périodique	Text
Les affranchissements de la mainmorte dans le comté de Gruyère [canton de Fribourg, Suisse].	Titre du périodique	Text
Les procès inédits de Boguet [Henri, † 1619] en matière de sorcellerie, dans la grande judicature de Saint-Claude [Jura].	Titre du périodique	Text
Les coutumes de Beaune [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
L'application du droit privé bourguignon dans le Châtillonais et le problème de l'influence champenoise sur le droit du nord de la Bourgogne. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Les étapes de la pénétration du droit romain dans le comté de Bourgogne au XIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
L'évolution des formes du testament bourguignon du XIIIe à la fin du XVIe siècle.	Titre du périodique	Text
L'empereur Frédéric Ier [v. 1122-1190] et le royaume de Bourgogne.	Titre du périodique	Text
L'esprit religieux du testament bourguignon au Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Le testament des pestiférés en Franche-Comté.	Titre du périodique	Text
La renaissance du droit romain en Alsace, du XIIIe au XVIe siècle.	Titre du périodique	Text
Le statut des personnes et des biens dans la seigneurie de l'abbaye Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or] (XIIIe-XVIe siècles).	Titre du périodique	Text
Sur les testaments de la maison de Chalon aux XIII et XIVe siècles.	Titre du périodique	Text