Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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L'avènement de Philippe le Hardi en Bourgogne et les lettres du 2 juin 1364.	Titre du périodique	Text
L'origine de la mainmorte servile.	Titre du périodique	Text
La bourgeoisie à Salins [Jura].	Titre du périodique	Text
Turbes bourguignonnes.	Titre du périodique	Text
Le droit de la guerre du noble comtois.	Titre du périodique	Text
L'évolution des bourgeoisies dans le duché de Bourgogne.	Titre du périodique	Text
Le problème des fiefs bourguignon sans service.	Titre du périodique	Text
Limites du droit écrit et du droit coutumier dans les pays bourguignons. Situation de la châtellenie de Brancion [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Les dons du roi aux ducs de Bourgogne, Philippe le Hardi et Jean sans Peur (1363-1419).	Titre du périodique	Text
Les pensionnaires fieffés des ducs de Bourgogne de 1352 à 1419.	Titre du périodique	Text
Un jurisconsulte bourguignon : Berlier et l'élaboration du Code civil.	Titre du périodique	Text
Le droit de lods en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
Un essai de rédaction d'une coutume locale. Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs [Doubs].	Titre du périodique	Text
L'organisation intérieure du Parlement de Dijon [Côte d'Or].	Titre du périodique	Text
Autour d'une œuvre lyonnaise, la surveillance scolaire en Bresse et Bugey et la question des origines des petites écoles de l'abbé Démia (1637-1689).	Titre du périodique	Text
Un essai de la méthode du Chancelier d'Aguesseau : l'édit d'août 1729.	Titre du périodique	Text
Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles (suite).	Titre du périodique	Text
Le comté de Bourgogne dans la tourmente entre 1248 et 1273.	Titre du périodique	Text
Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).	Titre du périodique	Text
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.	Titre du périodique	Text
Les « charges » et les « offices » des ouvrières spécialisées des salines de Salins [Jura], XVe-XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Le sort des ruraux attirés par les villes : mainmorte et liberté réelle à Fribourg (Suisse) (XIIIe-XIVe siècle).	Titre du périodique	Text
Personnel judiciaire, témoins et capacité de mémoire dans un enquête testimoniale (diocèse de Sion - XVe siècle).	Titre du périodique	Text
Les fabriques dijonnaises à la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Tradition et modernité dans l'administration communale de Dijon [Côte-d'Or] à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text