Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Les attaques contre la juridiction ecclésiastique dans les écrits des réformateurs et la discipline des églises réformées.	Titre du périodique	Text
Structures paroissiales et monastiques de la Franche-comté dans le bailliage d'Amont à la fin du XVe siècle.	Titre du périodique	Text
La place du président Bouhier dans l'histoire du droit international privé.	Titre du périodique	Text
Les anciens juristes francs-comtois. À propos de travaux récents.	Titre du périodique	Text
Réflexions sur quelques décisions judiciaires dijonnaises du XIXe siècles en matière de droit international privé. [Dijon, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Les <i>Commentaires sur la coutume de Nivernais</i> de Blaudin et le droit des fiefs au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Coutume générale de Bourgogne et Coutume d'Avallon [Yonne] devant le Parlement (1323).	Titre du périodique	Text
Problèmes de ressort au XVe siècle : l'enquête de 1451-1452 sur la situation de Fontaine-Française [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Entre aveu de mainmorte et aveu de Bourgeoisie : trois textes bourguignons du XIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Trois lettres de grâce du duc Eudes IV [v. 1295-1349].	Titre du périodique	Text
Le coutumier du duché d'Aoste de 1588. [Italie].	Titre du périodique	Text
Les archives de la famille de Thiard.	Titre du périodique	Text
Visites canoniques dans le diocèse de Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Un litige commercial au XVIIIe siècle : des celliers de Beaune [Côte-d'Or] à la chambre impériale de Wetzlar [Allemagne].	Titre du périodique	Text
L'abbaye Notre-Dame de Breteuil devant le Parlement. [Oise].	Titre du périodique	Text
Seigneuries et communautés villageoises : les litiges à la veille de la Révolution française.	Titre du périodique	Text
La justice d'Outre-Mer et les coutumes africaines (XIXe-XXe siècles).	Titre du périodique	Text
L'expansion clunisienne en Nivernais et Auxerrois. [Auxerre, Yonne].	Titre du périodique	Text
Tensions en milieu urbain à la fin du XIIIe siècle : le cas de la cité de Toul. [Meurthe-et-Moselle].	Titre du périodique	Text
Le mariage à Genève vers 1600.	Titre du périodique	Text
Aperçu sur l'origine du brocard <i>nemo auditur propriam turpitudinem allegans</i>.	Titre du périodique	Text
Contrats de mariage, divorce et émigration dans l'ancien évêché de Bâle (département du Mont-Terrible) à l'époque révolutionnaire. [Doubs et canton de Porrentruy, Suisse].	Titre du périodique	Text
Le rôle des États de Vaud dans la formation et la rédaction des coutumes vaudoises. [Pays de Vaud, Suisse].	Titre du périodique	Text
Les sources du coutumier de Quinsard de 1562, première rédaction privée des coutumes vaudoises. [Pierre Quinsard, v. 1530-v. 1591 ; Pays de Vaud, Suisse].	Titre du périodique	Text
Les fonctions du pélerinage imposé dans les lettres de rémission du XIVe siècle.	Titre du périodique	Text