Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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La procédure en retrait lignager devant les cours namuroises du Bas Moyen Âge. [Namur, Belgique].	Titre du périodique	Text
La <i>Divisio regni</i> et le droit.	Titre du périodique	Text
Allocution d'ouverture du Congrès (de la Société pour l'Histoire du droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands) consacré à la juridiction ecclésiastique.	Titre du périodique	Text
Le parlement de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués.	Titre du périodique	Text
Roland Fiétier.	Titre du périodique	Text
Allocution d'ouverture du Congrès du Cinquantenaire de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.	Titre du périodique	Text
À propos de la succession en ligne collatérale. Quelques particularités de la coutume de Nivernais.	Titre du périodique	Text
Quelques observations sur l'exercice de la charge d'avoué du XIe au XIIIe siècles.	Titre du périodique	Text
La formation du lien de mariage dans l'église protestante française (XVIe et XVIIe siècles).	Titre du périodique	Text
Les dépositions des mères dans le procès de Gilles de Rais.	Titre du périodique	Text
Coq de village et lettre de cachet. Un "jugement" des Élus généraux de Bourgogne (1745-1747).	Titre du périodique	Text
La juridiction des eaux et forêts sur la Saône transférée aux Élus de Bourgogne (1781).	Titre du périodique	Text
Le procès de Pierre Morin, ingénieur de Bourgogne de 1710 à 1736.	Titre du périodique	Text
La route d'Arnay-le-Duc à Dijon et ses incertitudes au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
La Bourgogne au secours des chemins nivernais (1774-1786).	Titre du périodique	Text
Notes sur les passages du Rhône de Genève [Suisse] à Lyon (Rhône], du XIVe siècle au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Alerte à la disette en Mâconnais et en Charolais (1747-1750).	Titre du périodique	Text
La poste en Bourgogne vers 1735. Relais précaires et comptes obscurs.	Titre du périodique	Text
La poste en Bourgogne vers 1735. Relais précaires et comptes obscurs.	Titre du périodique	Text
Observation sur l'origine des baptêmes civiques dans l'Yonne.	Titre du périodique	Text
Un exemple de dirigisme économique : les fournitures de chanvre bourguignon à la Marine royale dans la première moitié du XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Les procès en réunion de bénéfices devant l'officialité de Besançon [Doubs] au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
La "politique étrangère" de l'intendant de Bourgogne dans les pays adjacents.	Titre du périodique	Text
Un administré remuant de l'intendant de Bourgogne : Monsieur de Voltaire.	Titre du périodique	Text
L'ascension politique et sociale des robins dijonnais sous les derniers Valois. [Dijon, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text