Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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L'origine des fruitières comtoises. [Franche-Comté].	Titre du périodique	Text
Remarques sur les peines corporelles appliquées dans la cité de Besançon [Doubs] au Moyen Âge (résumé).	Titre du périodique	Text
Origines des juges-consuls d'Auxerre [Yonne].	Titre du périodique	Text
La succession <i>ab intestat</i> dans la loi des Burgondes.	Titre du périodique	Text
Étude de quelques points de la compétence de la Chambre des Comptes de Dijon [Côte-d'Or] au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Foi et testament à Genève. [Suisse].	Titre du périodique	Text
Le ministère dans les pays comtois et romands au XVIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Les offices municipaux à Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Le « monde du trésor » en Bourgogne.	Titre du périodique	Text
Monde du Parlement et monde du Trésor, des influences locale sur le recrutement de certaines compagnies : les bureaux des finances.	Titre du périodique	Text
L'échec d'une institution : les trésoriers généraux de France. Origine et destinée du Bureau des Finances de Dijon [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Les églises comtoises à plan central des XVIIe et XVIIIe siècles.	Titre du périodique	Text
Les États de Bourgogne de 1650 et le premier siège de Seurre [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Notes brèves sur quelques auteurs de la Maison de Chalon.	Titre du périodique	Text
À propos des Chalon. Le prieuré de Saint-Cézaire à Nyons (Drôme).	Titre du périodique	Text
Le régime patricien de Fribourg [Suisse].	Titre du périodique	Text
Les débuts de l'organisation municipale dans une ville de la Bourgogne transjurane.	Titre du périodique	Text
La rédaction des coutumes dans le canton de Fribourg [Suisse].	Titre du périodique	Text
Droit romain et droit barbare dans le canton de Fribourg [Suisse romande].	Titre du périodique	Text
Immigration bourguignonne dans le canton de Fribourg [Suisse romande].	Titre du périodique	Text
Les sources de l'état de noble dans la Suisse romande du XIVe au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Réception bourgeoisiales de maisons religieuses.	Titre du périodique	Text
Naturalisation fribourgeoise d'un Franc-Comtois.	Titre du périodique	Text
L'élection du curé de Fribourg [Suisse].	Titre du périodique	Text
L'exercice du droit de mainmorte par les ducs de Bourgogne dans le nord du bailliage de la Montagne. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text