Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Item

Linked resources

Filter by property

Alternative Title
Title	Alternate label	Class
Transmissions d'offices et marchandages au XVIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Préséances.	Titre du périodique	Text
Conséquences sociales de la justice seigneuriale.	Titre du périodique	Text
Gabriel Davot, premier professeur de droit français de l'Université de Dijon (1723-1743). [Dijon, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Un professeur de droit dijonnais au XVIe siècle, Jean Girard [1518-1586].	Titre du périodique	Text
Les droits de seigneurie en Bourgogne...	Titre du périodique	Text
Le droit romain dans la région zurichoise [Zurich, Suisse].	Titre du périodique	Text
Le compte général du royaume conservé aux archives départementales de la Côte-d'Or (1418-1420).	Titre du périodique	Text
Quelques aspects de l'influence qu'a pu exercer la Réforme dans le développement culturel et social du Pays de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Text
Urbanité et ruralité. Notes sur la formation du territoire de Besançon [Doubs].	Titre du périodique	Text
Les facteurs juridiques de l'évolution topographique des villes (à propos de Besançon [Doubs]).	Titre du périodique	Text
L'enseignement du droit public en Bourgogne au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
La forme du testament vaudois au Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Le rôle des sûretés personnelles en procédure d'après les sources suisse du Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Le bailliage d'Autun d'après le mémoire de l'intendant Ferrand. [Autun, Saône-et-Loire, XVIIe, XVIIIe].	Titre du périodique	Text
Les aspects formalistes du transfert de la propriété roturière immobilière dans les coutumes du duché et du comté de Bourgogne.	Titre du périodique	Text
La bourgeoisie à Salins [Jura].	Titre du périodique	Text
Le statut du bourgeois dans quelques villes du Val de Saône.	Titre du périodique	Text
Le Parlement de Besançon et l'ordonnance de 1735.	Titre du périodique	Text
Procès entre le curé de Lainsecq et de Sainpuit [Yonne] au sujet des dîmes et droit curiaux sur une maison et ses dépendances au XVIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Passage de la Puisaye du baillage de Sens-Villeneuve au bailliage d'Auxerre [Yonne].	Titre du périodique	Text
Les villes neuves au Pays de Vaud au XVIIe siècle [Suisse romande].	Titre du périodique	Text
De l'avoué au juge impérial de Lausanne. [Canton de Vaud (Suisse romande)].	Titre du périodique	Text
La <i>Burgundia minor</i>. [Suisse romande].	Titre du périodique	Text
Le développement de l'organisation municipale de Lausanne. [Canton de Vaud (Suisse romande)].	Titre du périodique	Text