Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Acte de société entre messagers jurés pour le temps de la guerre (1er octobre 1592).	Titre du périodique	Text
Un registre du greffe du bailliage de Sens : le registre 40 B2 des Archives de l'Yonne (1568-1579).	Titre du périodique	Text
Les débuts du monastère de Theuley [Vars, Haute-Saône].	Titre du périodique	Text
L'élection de Tonnerre et le cas particulier de ses limites du Nord-Est dans la vallée de la Laignes. [Yonne]	Titre du périodique	Text
Un important procès foncier, intenté en 1798, par les habitants de la commune de Moissey (Jura), à leurs anciens seigneurs.	Titre du périodique	Text
Un procès autunois de rapt et séduction en 1733-1734. [Autun, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Les archives du Parlement de Dijon, étude des sources. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Un traité inédit d'<i>Instituts de Justinien comparés en droit françois et coutumier en Bourgogne</i>.	Titre du périodique	Text
Le diocèse de Langres au temps de Saint Bernard. [Haute-Marne].	Titre du périodique	Text
Mélanges Philippe Meylan.	Titre du périodique	Text
Contrats relatifs au flottage des bois.	Titre du périodique	Text
Contrats d'apprentissage à Clamecy aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Nièvre].	Titre du périodique	Text
Les péages par eau perçus sur les bois flottés du Morvan à Paris.	Titre du périodique	Text
Les clauses de dessaisine-saisine dans le pays de Vaud du XIIIe au XVe siècle. [Suisse romande].	Titre du périodique	Text
La garantie du chef d'éviction dans le Pays de Vaud (du IXe au XVe siècle).	Titre du périodique	Text
Le registre du plus ancien notaire lausannois. [Lausanne, canton de Vaud (Suisse romande)].	Titre du périodique	Text
Le registre des notaires Rolet du Synay et Jean Favre. [Suisse romande].	Titre du périodique	Text
Clergé réfractaire et clergé constitutionnel en Haute-Saône pendant la Révolution.	Titre du périodique	Text
Le bréviaire d'Alaric de Couches-les-Mines. [Couches, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Quelques actes juridiques concernant la vie religieuse à Verdun-sur-le-Doubs dans le second tiers du XVe siècle. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Une charte inédite du duc Robert II relative aux foires de Chalon (1283). [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Quelques contrats d'association entre cultivateurs de la région chalonnaise au XVe siècle [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Nouvelles applications du droit de chalandage.	Titre du périodique	Text
Un siège épiscopal au temps des papes d'Avignon et du Grand schisme d'Occident. les évêques de Chalon de 1302 à 1416. Leurs origines, leurs modes de nomination. [Châlon-sur-Saône, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text
Un recueil d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Text