Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Les particularités de la puissance paternelle dans le duché de Bourgogne, de la rédaction officielle de la coutume à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
Un coutumier de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Text
Les vicissitudes politiques et administratives du pays de Montbéliard [Doubs], de sa formation à nos jours.	Titre du périodique	Text
L'ancien magistrat de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Text
Le <i>defensor civitatis</i> et la curie municipale dans la Bourgogne du VIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Érection en dignité de terres bourguignonnes (XIVe et XVe siècles).	Titre du périodique	Text
Frochot, préfet de la Seine sous le Premier Empire. Sa carrière pendant l'époque révolutionnaire.	Titre du périodique	Text
L'octroi de Lure [Haute-Saône].	Titre du périodique	Text
La principauté de Montbéliard [Doubs] et l'évêché de Bâle [Suisse]. Introduction à leur histoire comparée.	Titre du périodique	Text
Le fief de danger en Lorraine jusqu'à la rédaction des coutumes.	Titre du périodique	Text
Recherche sur les sûretés personnelles. Le cautionnement personnel en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Forges et législation forestière : l'exemple de la forêt de Briey au début du XIVe siècle. [Meurthe-et-Moselle].	Titre du périodique	Text
Les chefs des finances ducales de Bourgogne sous Philippe le Hardi et Jean sans Peur (1363-1419).	Titre du périodique	Text
La pêche et la vente du poisson de l'étang Guignard en 1349. [Biefmorin (Jura)]	Titre du périodique	Text
La réforme financière du domaine comtal en Franche-comté à l'avènement de Charles le Téméraire.	Titre du périodique	Text
Les conséquences administratives, pour le domaine comtal, de la conquête du comté de Bourgogne par Louis XI.	Titre du périodique	Text
Les donations de bois en Franche-Comté sous Marguerite de France (1361-1382).	Titre du périodique	Text
Les origines de la gruerie du comté de Bourgogne dans la première moitié du XIVe siècle.	Titre du périodique	Text
Les terriers comtaux de Franche-Comté rédigés sous Philippe le Bon et Charles le Téméraire.	Titre du périodique	Text
Une campagne administrative : l'élaboration des terriers comtaux en Franche-Comté sous Philippe le Bon et Charles le Téméraire.	Titre du périodique	Text
La politique financière de Philippe le Hardi en Franche-Comté.	Titre du périodique	Text
Les forges de Fraisans [Jura] aux XIVe et XVe siècles.	Titre du périodique	Text
Le comté de Bourgogne de 1295 à 1314 : problèmes d'administration.	Titre du périodique	Text
Les limites de la centralisation administrative des comtes de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles : le cas des eaux et forêts princières en Franche-Comté.	Titre du périodique	Text
Le droit de pêche dans la Saône aux XIVe et XVe siècles.	Titre du périodique	Text