Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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La diplomatique du testament bourguignon (XIIIe-XVe siècles).	Titre du périodique	Text
Les exemples bourguignons dans le <i>Traité des hommages et des fiefs</i> de Jean de Blanot [v. 1230-v. 1281].	Titre du périodique	Text
Le gouverneur de Bourgogne au temps des ducs Valois.	Titre du périodique	Text
La « <i>nation</i> » de Bourgogne à l'Université de Bologne, du XIIIe au XVIe siècle.	Titre du périodique	Text
Le monnayage des Chalon.	Titre du périodique	Text
Jehan de Foissy, bailli de la Montagne (1337-1411).	Titre du périodique	Text
Les caractères originaux de la sorcellerie dans le pays de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Text
La principauté de Montbéliard [Doubs] et l'évêché de Bâle [Suisse].	Titre du périodique	Text
Problèmes d'histoire montbéliardaise [Principauté de Montbéliard, Doubs].	Titre du périodique	Text
Recherches sur les origines et l'évolution de la mainmorte à Valentigney [Doubs], commune montbéliardaise.	Titre du périodique	Text
Composition pécuniaire et réparation civile du délit dans la Bourgogne ducale du XIVe au XVIe siècle.	Titre du périodique	Text
Quelques traits du droit familial montbéliardais [Montbéliard, Doubs] au XVIe siècle.	Titre du périodique	Text
L'administration communale et le statut des biens communaux dans un village du pays de Montbéliard [Doubs] sous l'Ancien Régime. [Mandeure, Doubs]	Titre du périodique	Text
Le droit de toisé dans les deux Bourgognes et en particulier dans le pays de Montbéliard [Doubs] d'après les chartes de franchises locales.	Titre du périodique	Text
Le régime des forêts dans la seigneurie d'Héricourt [Haute-Saône] et celle d'Étobon (comté de Montbéliard).	Titre du périodique	Text
L'application du droit de gens mariés dans la région de Clamecy [Nièvre] pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne.	Titre du périodique	Text
Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIVe-XVe siècles) [Montbéliard, Doubs].	Titre du périodique	Text
Un exemple de croissance économique, le « Pays de Montbéliard ».	Titre du périodique	Text
La situation hiérarchique et canonique des évêques de Béthléem [Palestine] dans leurs possessions de Clamecy [Nièvre].	Titre du périodique	Text
Le conseil de régence de la principauté de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Text
Conflit entre l'intendant et le Parlement de Bourgogne au sujet des communautés (1765-1770).	Titre du périodique	Text
Un complexe féodal et agraire du Montbeliardais [Montbéliard, Doubs] : les seigneuries de Blamont et Abévillers-Rocourt	Titre du périodique	Text
Charles-Claude Rousset (1742-1789), avocat du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier [Nièvre], commentateur de la coutume de Nivernais et réformateur du droit français	Titre du périodique	Text
Bénigne Poncet [1766-1835], professeur de législation à l'École centrale de la Côte-d'Or. Recherches sur l'enseignement du droit à l'époque révolutionnaire.	Titre du périodique	Text