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Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon
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Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon
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Un exposé des sources de la mainmorte bourguignonne à la fin du XIVe siècle.
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Faux-monnayeurs ou complices ? Deux affaires d'utilisation de fausse monnaie devant la cour criminelle de Manosque [Alpes-de-Haute-Provence], au XIIe siècle.
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Les clauses de substitution dans les actes à cause de mort à Aix-en-Provence au XVIIIe siècle (1750-1793). [Bouches-du-Rhône].
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Mainmorte et liberté personnelle au Pays de Vaud à la fin du Moyen Âge.
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Histoire des techniques d'exécution collectives en droit commercial.
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La noblesse de cloche en France à l'époque de la première réformation (1666-1669). La ville de Marseille bénéficiait-elle de la noblesse municipale ? [Bouches-du-Rhône].
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Les assemblées de parents de mineurs en Forez à la fin de l'Ancien Régime.
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Les principales étapes de la pénétration du droit romano-canonique dans la Pologne médiévale.
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Observations sur le <i>Speculum legatorum</i> de Guillaume Durand.
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Justice et pouvoir politique à Lyon, du Xe au XVIe siècle. [Rhône].
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L'assistance au clergé séculier dans la France de 1790 à 1905.
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Le parfait intendant et sa formation d'après un ancien intendant du début du XVIIIe siècle.
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Mariages de princes et dispenses pontificales.
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Les franchises de Moutiers (Savoie) d'après les actes de 1278 et 1315.
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Observations sur un contrat de mariage passé en Dauphiné au XVIIIe siècle.
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Mélanges offerts au professeur Louis Falletti.
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Machiavel précepteur des diplomates.
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Le chapitres des cathédrales après l'annexion de la Savoie à la France en 1860.
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L'Église et les laïques à la fin du Moyen Âge : étude de droit canonique.
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Aperçus sur le Conseil d'État de Savoie à Chambéry.
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Un cas de retrait lignager en Picardie au XIVe siècle.
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Juridiction ecclésiastique et pouvoir civil sous le Concordat de 1801.
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Sur deux jugements du maître-échevin de Metz (1361 et 1376) concernant le partage successoral entre enfants de plusieurs lits : étude de géographie coutumière.
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Stendhal et la société de son temps.
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