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Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon

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Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon

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Un exposé des sources de la mainmorte bourguignonne à la fin du XIVe siècle. Titre du périodique Text
Faux-monnayeurs ou complices ? Deux affaires d'utilisation de fausse monnaie devant la cour criminelle de Manosque [Alpes-de-Haute-Provence], au XIIe siècle. Titre du périodique Text
Les clauses de substitution dans les actes à cause de mort à Aix-en-Provence au XVIIIe siècle (1750-1793). [Bouches-du-Rhône]. Titre du périodique Text
Mainmorte et liberté personnelle au Pays de Vaud à la fin du Moyen Âge. Titre du périodique Text
Histoire des techniques d'exécution collectives en droit commercial. Titre du périodique Text
La noblesse de cloche en France à l'époque de la première réformation (1666-1669). La ville de Marseille bénéficiait-elle de la noblesse municipale ? [Bouches-du-Rhône]. Titre du périodique Text
Les assemblées de parents de mineurs en Forez à la fin de l'Ancien Régime. Titre du périodique Text
Les principales étapes de la pénétration du droit romano-canonique dans la Pologne médiévale. Titre du périodique Text
Observations sur le <i>Speculum legatorum</i> de Guillaume Durand. Titre du périodique Text
Justice et pouvoir politique à Lyon, du Xe au XVIe siècle. [Rhône]. Titre du périodique Text
L'assistance au clergé séculier dans la France de 1790 à 1905. Titre du périodique Text
Le parfait intendant et sa formation d'après un ancien intendant du début du XVIIIe siècle. Titre du périodique Text
Mariages de princes et dispenses pontificales. Titre du périodique Text
Les franchises de Moutiers (Savoie) d'après les actes de 1278 et 1315. Titre du périodique Text
Observations sur un contrat de mariage passé en Dauphiné au XVIIIe siècle. Titre du périodique Text
Mélanges offerts au professeur Louis Falletti. Titre du périodique Text
Machiavel précepteur des diplomates. Titre du périodique Text
Le chapitres des cathédrales après l'annexion de la Savoie à la France en 1860. Titre du périodique Text
L'Église et les laïques à la fin du Moyen Âge : étude de droit canonique. Titre du périodique Text
Aperçus sur le Conseil d'État de Savoie à Chambéry. Titre du périodique Text
Un cas de retrait lignager en Picardie au XIVe siècle. Titre du périodique Text
Juridiction ecclésiastique et pouvoir civil sous le Concordat de 1801. Titre du périodique Text
Sur deux jugements du maître-échevin de Metz (1361 et 1376) concernant le partage successoral entre enfants de plusieurs lits : étude de géographie coutumière. Titre du périodique Text
Stendhal et la société de son temps. Titre du périodique Text