La condition juridique de l'animal.
Item
Titre
La condition juridique de l'animal.
Edition
Thèse de doctorat Droit, Lyon III, 1992.
Auteur
FALCONNET, Agnès et Florence
Résumé
Résumé de la thèse :
Les rapports de l'homme et de l'animal sont complexes et contradictoires. Tantôt l'homme exploite l'animal comme une chose inanimée, tantôt il prend en considération sa sensibilité. Ces attitudes se retrouvent dans le droit. Tout d'abord, puisque l'animal est un instrument aux mains des hommes, le droit retient une conception utilitaire de l'animal. Lui conférant un statut de bien, il le prend en compte comme élément de la vie économique. Le droit en régit l'appropriation et organise la réparation des dommages qu'il peut causer. Quand il protège l'animal, c'est pour satisfaire les besoins de l'homme, que ces besoins soient d'ordre moral ou écologique. Ensuite, l'animal étant un être sensible comme l'homme, le droit adopte une conception humanitaire en considérant l'animal pour lui-même. Il protège la sensibilité animale par l'existence d'incriminations générales (art. R. 38. 12 code penal: mauvais traitements; art. 453 code pénal: actes de cruauté) mais aussi par la réglementation de nombreuses activités susceptibles d'occasionner ou occasionnant des souffrances a l'animal. Plus récemment, la prise en considération de l'animal comme une fin en soi s'est traduite par une marche de l'animal vers la qualité de sujet de droit. Mais la personnalité animale est très controversée et difficile à élaborer.
Les rapports de l'homme et de l'animal sont complexes et contradictoires. Tantôt l'homme exploite l'animal comme une chose inanimée, tantôt il prend en considération sa sensibilité. Ces attitudes se retrouvent dans le droit. Tout d'abord, puisque l'animal est un instrument aux mains des hommes, le droit retient une conception utilitaire de l'animal. Lui conférant un statut de bien, il le prend en compte comme élément de la vie économique. Le droit en régit l'appropriation et organise la réparation des dommages qu'il peut causer. Quand il protège l'animal, c'est pour satisfaire les besoins de l'homme, que ces besoins soient d'ordre moral ou écologique. Ensuite, l'animal étant un être sensible comme l'homme, le droit adopte une conception humanitaire en considérant l'animal pour lui-même. Il protège la sensibilité animale par l'existence d'incriminations générales (art. R. 38. 12 code penal: mauvais traitements; art. 453 code pénal: actes de cruauté) mais aussi par la réglementation de nombreuses activités susceptibles d'occasionner ou occasionnant des souffrances a l'animal. Plus récemment, la prise en considération de l'animal comme une fin en soi s'est traduite par une marche de l'animal vers la qualité de sujet de droit. Mais la personnalité animale est très controversée et difficile à élaborer.
Année
1992
Type
Thèse
Pages
474 p.
Mot-clé
Animal - Animaux
condition juridique des animaux
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