La monnaie fiduciaire : d'une émission libérée au privilège de la Banque de France (26 octobre 1795-14 avril 1803).
Item
Titre
La monnaie fiduciaire : d'une émission libérée au privilège de la Banque de France (26 octobre 1795-14 avril 1803).
Edition
Thèse de doctorat, Droit, Lyon II, 1990.
Auteur
JACOUD, Gilles
Résumé
Résumé de la thèse :
L'objet de cette recherche est de montrer comment, a la fin de la Révolution française, sont jetées les bases d'une circulation de monnaie fiduciaire. Celle-ci s'établit en deux étapes. Alors que la Convention a banni l'usage du métal et de tout autre papier que l'assignat pour les paiements, l'instauration du Directoire à l'automne 1795 crée les conditions favorables à la constitution de banques d'émission. Plusieurs établissements, ouverts sous le Directoire puis le Consulat, en viennent a émettre concurremment un papier représentant une somme dont le porteur peut a tout moment exiger le paiement en monnaie métallique. C'est donc une monnaie fiduciaire, c'est-a-dire fondée sur la confiance de son détenteur dans la capacité de la banque a assurer la conversion en métal. Ce passage d'un régime ou toute création monétaire privée est prohibée a une situation de concurrence entre divers instituts d'émission fait l'objet d'une première partie. En 1802, la pluralité des émetteurs est remise en question et, l'année suivante, le pouvoir politique finit par attribuer le privilège d'émission sur Paris a la Banque de France. Cette transition de la liberté d'émission a un nouvel ordre fondé sur le contrôle de la diffusion de la monnaie de papier par un établissement unique est presentée dans une seconde partie.
L'objet de cette recherche est de montrer comment, a la fin de la Révolution française, sont jetées les bases d'une circulation de monnaie fiduciaire. Celle-ci s'établit en deux étapes. Alors que la Convention a banni l'usage du métal et de tout autre papier que l'assignat pour les paiements, l'instauration du Directoire à l'automne 1795 crée les conditions favorables à la constitution de banques d'émission. Plusieurs établissements, ouverts sous le Directoire puis le Consulat, en viennent a émettre concurremment un papier représentant une somme dont le porteur peut a tout moment exiger le paiement en monnaie métallique. C'est donc une monnaie fiduciaire, c'est-a-dire fondée sur la confiance de son détenteur dans la capacité de la banque a assurer la conversion en métal. Ce passage d'un régime ou toute création monétaire privée est prohibée a une situation de concurrence entre divers instituts d'émission fait l'objet d'une première partie. En 1802, la pluralité des émetteurs est remise en question et, l'année suivante, le pouvoir politique finit par attribuer le privilège d'émission sur Paris a la Banque de France. Cette transition de la liberté d'émission a un nouvel ordre fondé sur le contrôle de la diffusion de la monnaie de papier par un établissement unique est presentée dans une seconde partie.
Année
1990
Type
Thèse
Pages
645 p.
Mot-clé
Histoire de la monnaie
Monnaie fiduciaire
Révolution française
Consulat
Banque de France
XVIIIe, XIXe
Monnaie fiduciaire
Révolution française
Consulat
Banque de France
XVIIIe, XIXe