Délinquance forestière
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Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1989 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Délits forestiers et troubles politiques dans les Pyrénées centrales, de 1827 à 1851.
CLARENC, Louis, 1963 -
La forêt bourguignonne (1660-1789).
BROSSELIN, Arlette, 1987 -
À propos de quelque 1427 mesusants : problématique des délits forestiers d'après les comptes de gruerie du comté de bourgogne aux XIV et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 1986 -
Les délits forestiers dans le département de la Meurthe sous le Consulat.
PERRIN, Yvonne, 1955 -
La maîtrise des eaux et forêts de Nancy dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (1747-1791), administration forestière et répression des délits. [Thèse, 2 volumes].
BERNI, Daniel, 1997 -
La délinquance transfrontalière (France, Lorraine, Suisse) en matière de faux saunage et de délits forestiers.
LORMANT, François, 2007 -
Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).
GRESSER, Pierre, 2006 -
Les mutations de la justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842).
BELLAGAMBA, Hugo, 2006 -
Huissiers et gardes forestiers en Guyenne au XVIIIe siècle à travers les délits forestiers : une même difficulté à faire le « dû de leur charge ».
CREMIEU-ALCAN, Philippe, 2005 -
Exercice d'équilibre. Gardes forestiers, autorité seigneurial et société rural au XVIIIe siècle.
GRAHAM, Hamish, 2005 -
Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006 -
"Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".
BOUGLÉ, Claire, 2006 -
L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.
BERNI, Daniel, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006 -
Enjeux politiques et institutionnels de la question forestière sous la convention : l'exemple du département du Doubs.
GASPARINI, Éric, 2005 -
Poursuites en réparation des délits et contraventions commis dans les bois communaux soumis au régime forestier au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
La maîtrise des eaux et forêts de Poitiers de la Réformation à la Révolution (1661-1790). [Thèse].
DUMONTET, Éric, 2000 -
La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation française. [Thèse].
BARBIER, Madeleine, 1995