Cours prévôtales des douanes
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Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes : la cour prévôtale des douanes de 1811 à 1814. [Nord].
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1994 -
La répression des infractions douanières par les juridictions prévôtales de l'Empire de 1810 à 1814.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1998 -
La Cour prévôtale des douanes de Nancy de 1811 à 1814. [Meurthe-et-Moselle].
BERTRAND, Janine, 1951 -
La Cour prévôtale des Douanes d'Agen (1811-1814). [Lot-et-Garonne]
CAMBON, Charles, 1937 -
La cour prévôtale des douanes de Rennes (1810-1814). [Ille-et-Vilaine].
GICQUEL, Jean-François, 1992 -
Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes, 1810-1814.
CLINQUART, Jean, 1994 -
Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes (1810-1814).
anonyme,, 1994 -
Contrebande et contrebandiers du Blocus Continental vus à travers les arrêts de la Cour prévôtale des Douanes de Nancy.
THIEBAULT, Edmond, 2000