Condamnations - Condamnés
Item set
Items
-
La Commune de LImoges (avril 1871) : condamnations et proscriptions. [Haute-Vienne].
PAUCARD, Antoine, 1993 -
Le peuplement du Pacifique et de la Nouvelle Calédonie au XIXe siècle (1788-1914) : condamnés, colons, convicts, coolies.
Ouvrage collectif, 1994 -
La parole du condamné d'après les relations judiciaires de la fin du Moyen Âge.
GONTHIER, Nicole, 1995 -
Recherches sur la sentence criminelle et sa motivation au XVIIIe siècle. L'acquittement et la condamnation (1774-1779).
CHATEL-LALARDY, F., 2019 -
Autour de l'arrêt du "<i>sang damné</i>" : l'abrogation de la coutume normande d'exclusion successorale des enfants de condamnés.
FILHOL, René, 1976 -
La condamnation de l'Action française par l'Église à travers la presse toulousaine. [Toulouse (Haute-Garonne)].
SARRET-MACCHION, Jacqueline, 1974 -
Figurer la justice dans les arts de la fin du Moyen Âge à l'âge classique.
VASSELIN, Martine, 2012 -
Aspects historiques et de la rémission de peines et des condamnations.
FOVIAUX, Jacques, 1967 -
La justice laïque et le viol au Moyen Age.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1988 -
Le chant du cygne du condamné : les testaments de mort en Bretagne au XVIIIe siècle.
CREPIN, Marie-Yvonne, 1992 -
Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2009 -
Auriez-vous condamné le notaire Peytel ?
PERROD, Pierre-Antoine, 1986 -
De la solidarité des amendes dans la législation criminelle.
PARINGAULT, Eugène, 1857 -
Documents sur une assemblée de nouveaux convertis tenue à Lévignac-de-Guyenne [Lot-et-Garonne] en 1692.
LAMBERT, Dominique, 2004 -
La condamnation parisienne de 1277. [Etienne Tempier, évêque de Paris] [Nouvelle édition].
PICHE, David, 1999