Contentieux commercial
Item set
Items
-
L'artisan, le muhtasib et le juge : naissance et solution d'un conflit à Cordoue dans la seconde moitié du XIe siècle. [Espagne].
MAZZOLI-GUINTARD, Christine, 2001 -
Recherche sur le contentieux commercial à Dieppe à la fin de l'Ancien Régime. [Seine-Maritime].
BEAUCOURT, Claude, 1973 -
Le commerce et les octrois de la Saône. Une niche fiscale de l'ancien droit et ses problèmes (1786-1790).
ÉVRARD, Sébastien, 2010 -
Un litige commercial au XVIIIe siècle : des celliers de Beaune [Côte-d'Or] à la chambre impériale de Wetzlar [Allemagne].
RIGAULT, Jean, 1970 -
Histoire juridique et sociale d'une institution : le Tribunal de Commerce de Toulouse de la Révolution française à la fin du XIXe siècle. [Thèse].
CAPEL, Serge, 1999