Rémission des peines
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Justice et religion. Regards croisés : histoire et droit.
WENZEL (sous la dir. de), Éric, 2010 -
Aspects historiques et de la rémission de peines et des condamnations.
FOVIAUX, Jacques, 1967 -
"De grâce especial" : crime, État et société en France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 2010 -
La grâce du roi. Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.
ABAD, Reynald, 2011 -
La rémission des peines et des condamnations, droit monarchique et droit moderne.
FOVIAUX, Jacques, 1970 -
Grâce (Réduction - suppression - Rémission - Abolition).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La justice laïque et le viol au Moyen Age.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1988 -
La culpabilité.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (textes réunis par), 2001 -
La peine. Discours, pratiques et représentations.
HOAREAU-DODINAU (sous la dir. de), Jacqueline, 2005 -
Notice : Lettres de grâce, lettres de justice (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005