Adjudications
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Le droit des travaux d'intérêt public : l'embellissement de Lyon au XVIIIe siècle [Rhône]. [Thèse].
DELPORTE, Mégane, 2021 -
Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle. [Thèse].
CONDETTE-MARCANT, Anne-Sophie, 1997 -
Disparition d'un vieux droit féodale du Tonnerrois : la dernière adjudication du droit de minage appartenant à l'hôpital des Fontenilles. Sa suppression en 1789. [Tonnerre (Yonne)].
THIRÉ, Élie, 1958 -
Une importante adjudication de travaux publics au XVIIIe siècle. [Pont de Brives-Charensac (Haute-Loire)].
PANDRAUD, Élie, 1972 -
La réglementation des produites forestières et la préservation du patrimoine naturel sur les terrains communaux des Alpes-Maritimes de 1860 à 1914.
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2014 -
Les adjudications de travaux publics en Nivernais à la fin de l'Ancien Régime. De l'intendance de Moulins à l'assemblée provinciale.
BLIN, Léon, 1971 -
Étude sur la procédure par contumace en Poitou au XVIe siècle : le procès de Claude de Beaulau et l'adjudication de la seigneurie de Fernay (1578-1605).
JUBERT, Gérard, 1969 -
Une nouvelle donne économique ? Les adjudications de fermes autour de Paris (district de Corbeil, Gonesse, Meaux, Versailles).
MORICEAU, Jean-Marc, 1990 -
Du marteau à la bougie.
MOREAU, Alain, 1998 -
Fleur de guimauve et notariat.
MAUX, Léon, 1985 -
Le chemin de fer de Castelnau (Gironde) à Margaux (Gironde).
FAURE, Michel, 2002 -
Le bois et les fourneaux de la marine française (1770-1850).
ADAMS, Henry-Thomas, 1999 -
Les contrats d'exploitation forestière des communautés du Comté de Nice au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2006 -
L'institution d'un droit moderne de la commande publique au XIXe siècle.
ALBERT, Jean-Luc, 2000 -
Les ponts construits sur la Vézère, au XIXe siècle en Dordogne.
GARABIOL, Robert, 2000