Constitution de 1795 (an III)
Item set
Items
-
Repenser le pouvoir après la Terreur : justice, répression et réparation dans la France thermidorienne (1794-1797). [Thèse].
CHAVANETTE, Loris, 2013 -
L'élargissement du droit de vote entre 1792 et 1795 au travers du dénombrement du Comité de division et des votes populaires sur les constitutions de 1793 et 1795. [Thèse].
ABERDAM, Serge, 2001 -
Les Constitutions des Républiques sœurs, illustration d’un modèle français pour l’Europe ? [Thèse].
CONSTANTINI, Laurent, 2010 -
La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III.
GUASTINI, Riccardo, 1996 -
L'approbation de la Constitution de l'an III et les élections de l'an IV dans le département du Bas-Rhin.
WIEDLOCHER, André, 1997 -
Actualité de la Constitution de l'an III.
PASSELECQ, Olivier, 1995 -
Du nouveau sur les origines de la constitution de 1795.
CHURCH, Clive, 1974 -
Les principes et l'organisation du pouvoir législatif dans la constitution de l'an III.
FONTENAILLE, Jacques, 1966 -
Terminer la Révolution : la Constitution de 1795.
TROPER, Michel, 2006 -
Démographes et démocrates : l'œuvre de comité de division de la Convention nationale : étude d'histoire révolutionnaire.
ABERDAM, Serge, 2004 -
Les municipalités de canton dans la Constitution de 1795.
VERPAUX, Michel, 1998