Irresponsabilité pénale
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Le point de vue de l'historien du droit : aux origines de l'irresponsabilité du chef de l'État en France.
SAINT-BONNET, François, 2003 -
"Furieux et de petit gouvernement" : formes et usages judiciaires de la folie dans les juridictions royales en France, du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe siècle. [Thèse].
TERNON, Maud, 2014 -
La responsabilité pénale de l'enfant du droit romain jusqu'au code de la justice pénale des mineurs. [Thèse].
ABOUBACAR, Youssouf-Mdahoma, 2019 -
Métamorphoses de la responsabilité.
Ouvrage collectif, 1996 -
Désordre moral et justice pénale : contribution à l'étude des théories de la qualification et de la responsabilité applicables à l'aliéné, en France, au XIXe siècle. [Thèse].
NOTEZ, Maël, 2017 -
Le citoyen fou. [Recueil d'études].
ROBATEL, Nathalie (sous la dir. de), 1991 -
Aliénation mentale, irresponsabilité pénale et dangerosité social face à la justice du XIXe siècle. Étude d'un cas de fureur.
GUIGNARD, Laurence, 2006 -
Les invalides : handicap mental et handicap physique face au droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
CLAUTIAUX, Laurianne, 2004 -
La légitime défense : une circonstance atténuante ?
AUBÉ, Pascaline, 2000 -
Le guet-apens.
GUIGNARD, Céline, 2000 -
La responsabilité des magistrats : l'exemple de l'ancien droit français.
LECA, Antoine, 2000